Construction

Construction : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de Mme Valérie Pécresse, ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche, sur les besoins de logements étudiants et la possibilité de cumuler APL et demi-part fiscale, Le Havre le 30 août 2010.

Déclaration

Déclaration de M. Michel Mercier, ministre de l'espace rural et de l'aménagement du territoire, sur les grandes orientations de la politique du bâtiment et des travaux publics, à Paris le 16 décembre 2009.

Déclaration

Déclaration de Mme Valérie Létard, secrétaire d'Etat aux technologies vertes et aux négociations sur le climat, sur la mobilisation de l'industrie du bâtiment en faveur du développement des métiers de la croissance "verte", à Lille le 25 juin 2010.

Déclaration

Déclaration de M. Benoist Apparu, secrétaire d'Etat chargé du logement et de l'urbanisme, sur les mesures prévues pour lutter contre l'habitat indigne, Bordeaux le 17 juin 2010.

Déclaration

Déclaration de M. Benoist Apparu, secrétaire d'Etat au logement et à l'urbanisme, sur la politique de rénovation urbaine aux normes basses consommation, à Paris le 15 juin 2010.

Déclaration

Déclaration de M. Benoist Apparu, secrétaire d'Etat au logement et à l'urbanisme, sur les grandes orientations de la politique en faveur du logement social et la mise en oeuvre d'un nouveau dispositif simplifié pour l'accession à la propriété, à Paris le 10 juin 2010.

Déclaration

Influence sur la qualité architecturale de la réglementation issue des documents d'urbanisme : du bon usage de l'article 11 des Plans Locaux d'Urbanisme

Rapport d'étude

Auteur(s) :  François Wellhoff  ;  Jean-Michel Perignon  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable  ;  Inspection générale de l'Architecture et du Patrimoine

Remis le  1er mars 2010

Conseil des ministres du 26 mai 2010. La mise en oeuvre des orientations de la politique forestière.

Communiqué

Dialogue entre M. Benoist Apparu, secrétaire d'Etat au logement et à l'urbanisme, et les représentants de coopératives d'HLM, sur la construction de bâtiments basse consommation, les regroupements entre organismes d'HLM et la réforme de l'accession à la propriété, à Paris le 6 mai 2010.

Déclaration

Evaluation de la réforme du permis de construire

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Didier Cauville  ;  Jean Guillet  ;  Monique Pinaud  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le  1er mars 2010

Déclaration de M. Benoist Apparu, secrétaire d'Etat au logement et à l'urbanisme, sur la modernisation des offices publics de l'habitat, la politique du logement social et la rénovation thermique des bâtiments, au Havre le 22 avril 2010.

Déclaration

Plan bâtiment Grenelle : rapport d'activité 2009

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Philippe Pelletier  ;  Ministère de l'Ecologie, de l'Energie, du Développement durable et de la Mer

Remis le 

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