Consultation

Consultation : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Interview de M. Jean-Claude Gaudin, vice-président délégué de l'UMP, à LCI le 8 avril 2003, sur les répercussions en France du conflit en Irak, le projet de réforme du statut de la Corse et l'annulation par le Conseil constitutionnel du projet de réforme du mode de scrutin pour les élections régionales.

Interview

Déclaration de Mme Roselyne Bachelot-Narquin, ministre de l'écologie et du développement durable, sur le bilan de la consultation nationale et des travaux de la commission présidée par Yves Coppens en vue de la préparation de la Charte de l'environnement, Paris le 15 avril 2003.

Déclaration

Communiqué du ministère de l'écologie et du développement durable, en date du 13 mars 2003, sur la préparation de la Charte de l'environnement.

Communiqué

Déclaration de M. Nicolas Sarkozy, ministre de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales, sur le projet de loi relatif à l'avenir institutionnel de la Corse, Ajaccio le 25 avril 2003.

Déclaration

Déclaration de Mme Roselyne Bachelot-Narquin, ministre de l'écologie et du développement durable, sur l'état d'avancement de la préparation de la Charte de l'environnement, Paris le 19 décembre 2002.

Conférence de presse Déclaration

Editoriaux de Mme Arlette Laguiller, porte-parole de Lutte ouvrière dans "Lutte ouvrière" les 6, 17, 24, et 31 janvier 2003 sur la marée noire issue du Prestige, sur le refus des salariés d'EDF-GDF d'une remise en cause de leur retraite, sur la manifestation prévue le 1er février pour soutenir les retraites, sur les licenciements industriels à Metaleurop et Daewoo.

Article Périodique

Interview de M. Jean-François Copé, secrétaire d'Etat aux relations avec le Parlement et porte-parole du gouvernement, à France 2 le 14 janvier 2003, sur le programme de la session parlementaire, notamment le projet de loi sur la sécurité intérieure et la réforme des régimes de retraite, et sur la situation de la compagnie aérienne Air Lib.

Interview

Communiqué du ministère de l'outre-mer, en date du 10 septembre 2002, sur la préparation du projet de loi de programme pour les DOM TOM, la réforme de la décentralisation et la consultation des élus.

Communiqué

Déclaration de M. Jean-Jack Queyranne, secrétaire d'Etat à l'outre-mer, sur le projet de loi organisant une consultation de la population de Mayotte sur le document d'orientation organisant le futur statut de l'île, au Sénat le 23 mars 2000.

Déclaration

Déclaration de M. Nicolas Sarkozy, ministre de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales, sur le processus de consultation officielle des associations musulmanes lancé par les pouvoirs publics visant à créer une instance représentative de l'islam en France, le 5 octobre 2002

Déclaration

Interview de M. Jean-Louis Borloo, ministre délégué à la ville et à la rénovation urbaine, dans "Associations mode d'emploi", sur la consultation nationale des associations par l'intermédiaire du site de la ville.

Article Interview Périodique

1er octobre 2002

Communiqué des services du Premier ministre en date du 3 décembre 2001, sur la perspective de l'élection d'un Conseil français du culte musulman.

Communiqué

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