Consultation

Consultation : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Conseil des ministres du 16 juillet 2008. La méthode et le contenu de la révision de la loi de bioéthique.

Communiqué

Interview de Mme Michèle Alliot-Marie, ministre de la jeunesse et des sports et membre du bureau politique du RPR, à RMC le 1er septembre 1994, sur le questionnaire adressé aux jeunes par M. Balladur, l'engagement politique des jeunes RPR et l'éventuelle candidature de la France aux prochains jeux olympiques.

Interview

1er septembre 1994

Déclaration de Mme Marylise Lebranchu, secrétaire d'Etat aux PME, au commerce, à l'industrie et à la consommation, sur le lancement de débats publics sur les OGM, Paris, le 5 juillet 2000.

Déclaration

Interview de M. Philippe Douste-Blazy, président du groupe parlementaire UDF à l'Assemblée nationale, dans "Le Figaro" du 26 juillet 1999, sur les reproches faits au gouvernement concernant la nécessité de repenser le mode de financement des retraites et le projet d'une seconde loi sur les 35 heures.

Article Interview

Interview de M. Alain Madelin, président de Démocratie libérale et candidat à l'élection présidentielle de 2002, dans "Libération" du 27 octobre 2001, sur le processus de consultation officielle des associations musulmanes lancé par les pouvoirs publics visant à créer une instance représentative de l'islam en France.

Article Interview

CM. 28 octobre 1981 Suppression du caractère obligatoire de la consultation du conseil d'architecture

Communiqué

Conseil des ministres du 5 juillet 2000. Bilan de la consultation de la population de Mayotte.

Communiqué

Déclaration de M. Jean-Pierre Chevènement, ministre de l'intérieur, sur la politique de sécurité de proximité, le financement de l'intercommunalité et de la réforme de la taxe d'habitation, la préparation des Assises nationales de la citoyenneté, et la consultation des musulmans de France, Paris le 6 avril 2000.

Déclaration

Déclaration de M. François Bayrou, ministre de l'éducation nationale, sur la lutte contre les inégalités sociales dans l'enseignement, la promotion de la diversité dans les établissements scolaires, le projet de réforme du système scolaire, à l'Assemblée nationale le 8 juin 1994.

Déclaration

Déclaration de M. Daniel Vaillant, ministre de l'intérieur, sur les mesures proposées pour lutter contre le terrorisme, dans le cadre du projet de loi sur la sécurité intérieure, au Sénat, le 16 octobre 2001.

Déclaration

Déclaration de M. José Rossi, président du groupe parlementaire Démocratie libérale à l'Assemblée nationale et président de l'Assemblée de Corse, sur les grands axes de la réforme proposée par le gouvernement pour l'avenir de la Corse et la méthode suivie au cours du "processus de Matignon" , Ajaccio le 28 juillet 2000.

Déclaration Sélection

Discours de M. François Hollande, premier secrétaire du PS, sur l'actualité politique "particulièrement préoccupante" et sur le débat pour ou contre la Constitution européenne au sein du parti socialiste avec lancement d'une consultation auprès des militants du parti et réponse aux propos d'Arnaud Montebourg, Paris le 9 octobre 2004.

Déclaration

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