Contrat

Contrat : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Conférence de presse de M. Laurent Fabius, Premier ministre, sur les relations et la coopération entre la France et la Corée du Sud, Séoul le 9 avril 1985 (interventions de Mme Cresson et de MM. Curien et Calmat).

Conférence de presse Déclaration

Interview de M. Paul Quilès, ministre de l'urbanisme du logement et des transports, dans "Le Matin" du 28 janvier 1985, sur les aides de l'Etat à la ville de Paris pour le logement et la sécurité.

Article Interview

Déclaration de M. Jack Lang, ministre de l'éducation nationale, sur les emplois jeunes dans l'éducation nationale et la formation et la préparation des aides éducateurs à un futur métier selon leurs diplômes, Paris le 6 juin 2001.

Déclaration

Allocution de M. Jacques Chirac, Président de la République, lors de la cérémonie de remise de la médaille de la famille française, Paris, le 29 mai 2001.

Déclaration

Déclaration de M. Louis Besson, secrétaire d'Etat au logement, sur les principales mesures du plan de relance du logement social : amélioration de l'équilibre financier des opérations, diversification de la production, contrats de relance passés avec les organismes de logements sociaux et simplification des procédures, Paris, le 7 mars 2001.

Déclaration

Déclaration de M. Lionel Jospin, Premier ministre, sur la liberté d'association, sa garantie par le juge, l'approfondissement des droits fondamentaux, la protection des libertés publiques et l'éventualité d'étendre la saisine du Conseil Constitutionnel aux citoyens, Paris le 30 juin 2001.

Déclaration

Déclaration de M. François Patriat, secrétaire d'Etat aux PME, à l'artisanat, au commerce et à la consommation, sur la réalisation d'une brochure d'information sur le crédit à la consommation, Paris, le 31 janvier 2001.

Déclaration

Discours de Mme Marylise Lebranchu, ministre de la justice, sur le contrat, le rôle du notaire dans les collectivités locales et l'évolution de la profession notariale dans le contexte du développement du droit européen et des technologies nouvelles, Montpellier, le 21 mai 2001.

Déclaration

Déclaration conjointe franco-chinoise sur les relations et la coopération entre les deux pays pour un partenariat global, Pékin le 16 mai 1997.

Communiqué

Déclaration de M. Roger-Gérard Schwartzenberg, ministre de la recherche, sur le rôle du CEA dans la recherche, pour la compétivité de l'énergie nucléaire, pour développer les nouvelles technologies de l'information, des communications, des biotechnologies et de l'environnement, Paris le 25 janvier 2001.

Déclaration

Conseil des ministres du 13 février 2008. Contrats de partenariat.

Communiqué

Déclaration de Mme Dominique Voynet, ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement, sur les grandes orientations du projet de loi sur l'eau, Paris le 27 juin 2001.

Déclaration

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