Contrôle

Contrôle : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Le rôle des CETE dans le domaine de la construction des bâtiments

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Jacques Dupaigne  ;  Dominique Brochard  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le 

Rapport public 2005 de la Mission interministérielle d'inspection du logement social (Miilos)

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Sabine Baïetto-Beysson  ;  Jacqueline Boutin  ;  Mission interministérielle d'inspection du logement social

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances [...] sur le contrôle relatif au Centre d'analyse stratégique (ex-Commissariat général du Plan)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  François Marc  ;  Michel Moreigne  ;  Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le 

Rapport d'information déposé (...) par la commission des finances sur la recevabilité financière dans la procédure législative à l'Assemblée nationale

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Pierre Méhaignerie  ;  Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du plan

Remis le 

Compte d'emploi des ressources collectées par l'association européenne contre les leucodystrophies

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Maryse Fourcade  ;  Didier Noury  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le 

Rapport sur les autorités administratives indépendantes - Tome I : rapport

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Patrice Gélard  ;  Office parlementaire pour l'évaluation de la législation  ;  Sénat  ;  Assemblée nationale

Remis le 

Rapport d'observations définitives de la Cour des comptes sur les comptes d'emploi 1999 à 2003 des ressources collectées auprès du public par la Fondation Abbé Pierre pour le logement des défavorisés

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

Rapport d'activité 2005 de l'Inspection générale des bibliothèques

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Inspection générale des Bibliothèques

Remis le  1er juin 2006

Le contrôle de la formation professionnelle en 2001 et 2002

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Délégation générale à l'emploi et à la formation professionnelle

Remis le  1er décembre 2004

Comparaison européenne sur les mesures destinées à améliorer la performance énergétique des bâtiments

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Philippe Aussourd  ;  Philippe Follenfant  ;  Raphaël Slama  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées  ;  Inspection générale de l'Environnement

Remis le 

Réduire l'impact du trafic des armes légères pour le développement : le rôle de la coopération française

Rapport officiel

Auteur(s) :  Haut Conseil de la Coopération internationale

Remis le  1er janvier 2006

Rapport d'information (...) sur le rapport de la Cour des comptes relatif aux fonds octroyés aux organisations non gouvernementales (ONG) françaises par le ministère des affaires étrangères

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Michel Charasse  ;  Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le 

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