Contrôle

Rapport d'information (…) sur la création d'une Agence européenne pour la gestion de la coopération opérationnelle aux frontières extérieures des Etats membres de l'Union européenne

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Thierry Mariani ; Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le 1er mars 2004

Rapport d'information (...) sur la sûreté du transport aérien en Europe

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Thierry Mariani ; Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le 1er avril 2005

Rapport annuel d'activité 2002 de l'Inspection générale de l'Industrie et du Commerce

Rapport d'activité

Auteur(s) : Jean-Jacques Sanvert ; Inspection générale de l'Industrie et du Commerce

Remis le 1er avril 2003

Rapport d'information (...) sur la modernisation du cadre réglementaire des produits chimiques dans l'Union européenne, dit système Reach

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Daniel Garrigue ; Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le 1er octobre 2005

Rapport annuel d'activité 2001 de l'Inspection générale de l'Industrie et du Commerce

Rapport d'activité

Auteur(s) : Jean-Jacques Sanvert ; Inspection générale de l'Industrie et du Commerce

Remis le 1er janvier 2002

Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires étrangères en conclusion des travaux d'une mission d'information constituée le 11 février 2004 sur les ONG françaises

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Michel Destot ; Roland Blum ; Assemblée nationale. Commission des affaires étrangères

Remis le 1er avril 2005

Observations de la Cour des comptes sur les comptes d'emploi pour 1994 à 1996 des fonds SIDACTION

Rapport d'étude

Auteur(s) : Cour des comptes

Remis le 1er décembre 2000

Rapport d'information (...) sur le suivi des préconisations de la Cour des comptes et de la Mission d'évaluation et de contrôle

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Yves Jégo ; Jean-Louis Dumont ; Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du plan

Remis le 1er mai 2005

Evaluation de l'application de la réglementation parasismique dans les départements des Alpes-Maritimes, Isère, Pyrénées-Atlantiques et Hautes-Pyrénées

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Victor Davidovici ; Philippe Hugodot ; Jean-Noël Boutin ; Conseil général des Ponts et Chaussées ; Inspection générale de l'Environnement

Remis le 1er mars 2004

Rapport d'information (...) sur l'évaluation des politiques publiques en France

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Joël Bourdin ; Pierre André ; Jean-Pierre Plancade ; Sénat. Délégation pour la planification

Remis le 1er juin 2004

Rapport d'information déposé (...) par la commission des finances, de l'économie générale et du plan sur la stratégie de sécurité économique nationale

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Bernard Carayon ; Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du plan

Remis le 1er juin 2004

Rapport d'observations définitives de la Cour des comptes sur les comptes d'emploi 1998 à 2002 des ressources collectées auprès du public par l'Association pour la recherche sur le cancer (ARC)

Rapport d'étude

Auteur(s) : Cour des comptes

Remis le 1er février 2005

Haut de page