Contrôle

Contrôle : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport annuel 2006 de l'Inspection générale des bibliothèques

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Inspection générale des Bibliothèques

Remis le 

Sécurité routière et circulation : la responsabilité des différents acteurs

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Philippe Da Costa  ;  Conseil économique et social

Remis le 

La sûreté nucléaire et la radioprotection en France : rapport annuel 2006

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Autorité de sûreté nucléaire

Remis le 

Commission nationale de contrôle des interceptions de sécurité - 15e rapport d'activité 2006

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Commission nationale de Contrôle des Interceptions de Sécurité

Remis le 

Rapport d'information (...) en conclusion des travaux de la mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale sur l'action sociale du régime général de sécurité sociale et l'action sociale des collectivités territoriales

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Martine Carrillon-Couvreur  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires culturelles, familiales et sociales

Remis le 

Rapport d'information (…) sur les suites données aux observations communiquées par la mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale (MECSS) au Gouvernement et aux organismes de sécurité sociale

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Paulette Guinchard  ;  Pierre Morange  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires culturelles, familiales et sociales

Remis le 

Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires culturelles, familiales et sociales sur les conditions de transfert des joueurs professionnels de football et le rôle des agents sportifs

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Dominique Juillot  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires culturelles, familiales et sociales

Remis le 

Rapport d'observations définitives de la Cour des comptes sur les comptes d'emploi pour 2002 à 2004 des ressources collectées auprès du public par la Fondation Aide à Toute Détresse (ATD Quart Monde)

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

Rapport d'observations définitives de la Cour des comptes sur les comptes d'emploi 2002 à 2004 des ressources collectées auprès du public par le Secours Catholique

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne sur le troisième paquet de sécurité maritime

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Guy Lengagne  ;  Didier Quentin  ;  Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le 

La gestion des bourses de l'enseignement supérieur : mission d'audit de modernisation

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche  ;  Inspection générale des finances

Remis le 

Rapport d'information déposé par la Commission des affaires culturelles, familiales et sociales, sur les moyens de contrôle de l'Unédic et des Assédic

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Dominique Tian  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires culturelles, familiales et sociales

Remis le 

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