Contrôle

Contrôle : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport sur la simplification de la réglementation des installations classées

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  François Barthélemy  ;  Marc Grimot  ;  Inspection générale de l'Environnement

Remis le 

Rapport de la commission d'enquête sur l'immigration clandestine, créée en vertu d'une résolution adoptée par le Sénat le 27 octobre 2005 - Tome I : rapport

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Georges Othily  ;  François-Noël Buffet  ;  Sénat

Remis le 

Commission nationale de contrôle des interceptions de sécurité - 14e rapport d'activité 2005

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Commission nationale de Contrôle des Interceptions de Sécurité

Remis le 

La sûreté nucléaire et la radioprotection en France : rapport annuel 2005

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Autorité de sûreté nucléaire

Remis le 

Rapport d'information (...) sur le suivi de la mission d'évaluation et de contrôle sur la gestion et la cession du patrimoine immobilier de l'Etat

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Georges Tron  ;  Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du plan

Remis le 

Rapport d'information (...) sur la mise en application de la loi n° 2003-1119 du 26 novembre 2003 relative à la maîtrise de l'immigration, au séjour des étrangers en France et à la nationalité

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Thierry Mariani  ;  Assemblée nationale. Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République

Remis le  1er mars 2006

Suivi, contrôle et évaluation du travail social et de l'intervention sociale

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Françoise Bas-Theron  ;  Stéphane Paul  ;  Yves Rousset  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le  1er juillet 2005

L'expérimentation de la mise en oeuvre de la loi organique du 1er août 2001 relative aux lois de finances dans l'enseignement supérieur

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Jean-François Cervel  ;  Laurence Védrine  ;  Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche

Remis le 

Propositions de réforme de la loi du 27 juin 1990 relative aux droits et à la protection des personnes hospitalisées en raison de troubles mentaux et à leurs conditions d'hospitalisation

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Alain Lopez  ;  Isabelle Yeni  ;  Martine Valdes-Boulouque  ;  Fabrice Castoldi  ;  Inspection générale des affaires sociales  ;  Inspection générale des Services judiciaires

Remis le 

La sécurité des systèmes d'information : un enjeu majeur pour la France

Rapport officiel

Auteur(s) :  Pierre Lasbordes  ;  Premier ministre

Remis le 

Commission nationale des comptes de campagne et des financements politiques - Cinquième rapport d'activité 1998-1999

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Commission nationale des comptes de campagne et des financements politiques

Remis le  1er janvier 2000

Rapport d'information (…) sur la création d'une Agence européenne pour la gestion de la coopération opérationnelle aux frontières extérieures des Etats membres de l'Union européenne

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Thierry Mariani  ;  Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le  1er mars 2004

Haut de page