Contrôle

Contrôle : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Alain Juppé, ministre des affaires étrangères et européennes, sur les questions d'actualité internationale, notamment la mort d'Oussama Ben Laden et la stratégie en Afghanistan, les révoltes arabes, la situation en Libye, le processus de paix au Proche-Orient, la Côte d'Ivoire et l'attentat de Marrakech, Paris le 4 mai 2011.

Déclaration

Mission de contrôle de sections d'inspection du travail - Rapport de synthèse

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Yves Calvez  ;  Thierry Breton  ;  Aurélie Lorrain-Itty  ;  Roger Linsolas  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le  1er mars 2011

Le Contrôleur général des lieux de privation de liberté - Rapport d'activité 2010

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Jean-Marie Delarue  ;  Contrôleur général des lieux de privation de liberté

Remis le 

Préserver l'intégrité et la sincérité des compétitions sportives face au développement des paris sportifs en ligne

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jean-François Vilotte  ;  Ministère des Sports

Remis le 

L'état de la sûreté nucléaire et de la radioprotection en France en 2010

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Autorité de sûreté nucléaire

Remis le 

Rapport d'activité 1998 de la Mission interministérielle d'inspection du logement social (Miilos)

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Mission interministérielle d'inspection du logement social

Remis le 

Déclaration de M. Bernard Kouchner, ministre des affaires étrangères et européennes, sur la nomination du général Sangare à la tête de la Commission électorale nationale indépendante (CENI) en Guinée, Montreux le 20 octobre 2010.

Déclaration

Contrôleur général des lieux de privation de liberté - Rapport annuel 2009

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Jean-Marie Delarue  ;  Contrôleur général des lieux de privation de liberté

Remis le 

Rapport public 2008 de la Mission Interministérielle d'Inspection du Logement Social

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Mission interministérielle d'inspection du logement social

Remis le 

Rapport au Parlement sur les exportations d'armement de la France en 2007

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Ministère de la Défense

Remis le  1er octobre 2008

Rapport au Parlement sur les exportations d'armement de la France en 2008

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Ministère de la Défense

Remis le  1er août 2009

Rapport au Parlement sur les exportations d'armement de la France en 2009

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Ministère de la Défense

Remis le  1er août 2010

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