Contrôle

Contrôle : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'activité 2011 - Agence française de lutte contre le dopage

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Agence française de lutte contre le dopage

Remis le 

Rapport d'activité 2006 - Agence française de lutte contre le dopage

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Agence française de lutte contre le dopage

Remis le 

Rapport public 2011 de la Mission interministérielle d'inspection du logement social (Miilos)

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Mission interministérielle d'inspection du logement social

Remis le 

Mission 2011 de contrôle de sections d'inspection du travail

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Marie-Laure Balmes  ;  Laurent Caillot  ;  Christian Lenoir  ;  Didier Noury  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le  1er juin 2012

L'état de la sûreté nucléaire et de la radioprotection en France en 2011

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Autorité de sûreté nucléaire

Remis le 

Déclaration de M. Alain Juppé, ministre des affaires étrangères et européennes, sur la pression exercée sur le régime syrien pour obtenir l'application du plan Annan de cessez-le-feu et le déploiement d'observateurs internationaux en Syrie, Paris le 19 avril 2012.

Déclaration

Déclaration de M. Alain Juppé, ministre des affaires étrangères et européennes, sur l'adoption à l'unanimité au Conseil de sécurité de l'ONU de la résolution 2043 portant déploiement d'observateurs internationaux en Syrie, Paris le 21 avril 2012.

Déclaration

Le parrainage international

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

Simplification des dossiers et des contrôles environnementaux en élevage

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Philippe Quévremont  ;  Muriel Guillet  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le 

Extraits de l'entretien de M. Alain Juppé, ministre des affaires étrangères et européennes, avec "I-Télé" le 7 mars 2012, sur les sujets d'actualité internationale, l'élection américaine, le nucléaire iranien, la recherche d'un plan de paix israélo-palestinien, l'élection de Vladimir Poutine en Russie et l'appel à l'union de l'opposition syrienne.

Interview

Le Contrôleur général des lieux de privation de liberté - Rapport d'activité 2011

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Jean-Marie Delarue  ;  Contrôleur général des lieux de privation de liberté

Remis le 

Déclaration de M. Michel Mercier, ministre de la justice et des libertés, sur le fonctionnement et les missions de la Commission nationale de contrôle de la campagne électorale en vue de l'élection présidentielle de 2012, à Paris le 25 février 2012.

Déclaration

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