Contrôle

Contrôle : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Thierry Mariani, secrétaire d'Etat chargé des transports, sur la sécurité et la promotion des remontées mécaniques, à Villard-de-Lans le 8 décembre 2011.

Déclaration

Conseil des ministres du 30 novembre 2011. Accords internationaux et autres textes

Communiqué

Déclaration de M. Thierry Mariani, secrétaire d'Etat chargé des transports, sur les principaux axes de la modernisation du transport routier de marchandises, à Paris le 27 octobre 2011.

Déclaration

Le suivi post-autorisation de mise sur le marché du médicament vétérinaire

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Patrice Blanchet  ;  François Durand  ;  François Signoles  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le 

Rapport public 2010 de la Mission interministérielle d'inspection du logement social (Miilos)

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Mission interministérielle d'inspection du logement social

Remis le 

Le foyer de Cachan - Rapport sur un organisme faisant appel à la générosité publique

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le  1er juillet 2011

Conseil des ministres du 22 juin 2011. La lutte contre les fraudes.

Communiqué

Déclarations de MM. Alain Juppé, ministre des affaires étrangères et européennes, et Laurent Wauquiez, ministre des affaires européennes, sur les crises affectant l'Union européenne et la zone euro, Paris le 15 juin 2011.

Déclaration

Déclaration de M. Alain Juppé, ministre des affaires étrangères et européennes, sur les questions d'actualité internationale, notamment la mort d'Oussama Ben Laden et la stratégie en Afghanistan, les révoltes arabes, la situation en Libye, le processus de paix au Proche-Orient, la Côte d'Ivoire et l'attentat de Marrakech, Paris le 4 mai 2011.

Déclaration

Mission de contrôle de sections d'inspection du travail - Rapport de synthèse

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Yves Calvez  ;  Thierry Breton  ;  Aurélie Lorrain-Itty  ;  Roger Linsolas  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le  1er mars 2011

Le Contrôleur général des lieux de privation de liberté - Rapport d'activité 2010

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Jean-Marie Delarue  ;  Contrôleur général des lieux de privation de liberté

Remis le 

Préserver l'intégrité et la sincérité des compétitions sportives face au développement des paris sportifs en ligne

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jean-François Vilotte  ;  Ministère des Sports

Remis le 

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