Contrôle

Contrôle : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Interview de M. Bernard Thibault, secrétaire général de la CGT, à France Inter le 17 avril 2008, sur le climat social, la discussion sur la nouvelle convention d'indemnisation du chômage et la modification des règles de représentativité syndicale.

Interview

Commission nationale de contrôle des interceptions de sécurité - 16e rapport 2007

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Commission nationale de Contrôle des Interceptions de Sécurité

Remis le 

Conseil des ministres du 2 avril 2008. Lutte contre le trafic de produits dopants.

Communiqué

Bilan national des inspections réalisées dans les services de radiothérapie externe sur le thème de la radioprotection des patients par une approche sur les facteurs organisationnels et humains

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Autorité de sûreté nucléaire

Remis le 

Déclaration de M. Michel Barnier, ministre de l'agriculture et de la pêche, sur le projet de loi visant à appliquer le principe de précaution au MON 810, seul OGM autorisé à la culture en France, à l'Assemblée nationale le 1er avril 2008.

Déclaration

1er avril 2008

Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne sur le monopole des jeux au regard des règles communautaires

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Emile Blessig  ;  Jacques Myard  ;  Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le 

Déclaration de M. François Fillon, Premier ministre, sur les mesures décidées pour améliorer la sécurité routière, Paris le 13 février 2008.

Déclaration

Interview de M. Jean-Claude Gayssot, ministre de l'équipement, des transports et du logement, à France 2 le 28 juillet 1999, sur les mesures prises en matière de sécurité routière et maritime durant l'été.

Interview

Déclarations de M. Jean-Claude Gayssot, ministre de l'équipement, des transports et du logement, sur la politique du transport routier et le développement du transport combiné, Lille le 17 et Paris le 21 octobre 1997.

Déclaration

Interview de M. Hubert Védrine, ministre des affaires étrangères, à Europe 1 le 17 novembre 1997, sur le risque d'une opération militaire contre l'Irak, en raison de l'hostilité de l'Irak à l'action de la Commission de l'ONU (UNSCOM) chargée de vérifier le désarmement, et sur les efforts diplomatiques des Russes et des Français.

Interview

Déclaration de M. Bernard Thibault, secrétaire général de la CGT, sur le rôle de l'Organisation internationale du travail (OIT), l'importance et le rôle de normes sociales dans les échanges internationaux et l'implication de la CGT au niveau européen pour la promotion des droits des salariés, Genève le 9 juin 1999.

Déclaration

Interviews de M. Jean-Claude Gayssot, ministre de l'équipement des transports et du logement, à RTL le 24 octobre, dans "Le Journal du dimanche" du 2 novembre, "L'Humanité" du 4, et à France 2 le 7 novembre 1997, et lettre parue dans "L'Humanité" du 3, sur les négociations entre patronat et syndicats et l'action du gouvernement dans le conflit des routiers.

Article Interview

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