Coopération interrégionale

Coopération interrégionale : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de Mme Marie-Luce Penchard, ministre chargée de l'outre-mer, sur les grandes orientations de la politique en faveur des Pays et Territoires d'Outre-mer dans le cadre de l'Union européenne, à Nouméa le 1er mars 2011.

Déclaration

1er mars 2011

Conseil des ministres du 13 avril 2011. Accords internationaux et autres textes.

Communiqué

Conseil des ministres du 6 avril 2011. Groupements eurorégionaux de coopération.

Communiqué

Déclaration de M. Eric Besson, ministre de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique, sur le succès des pôles de compétitivité et le renforcement de leur dimension internationale, à Paris le 27 janvier 2011.

Déclaration

Communiqué commun du ministère des affaires étrangères et européennes et du ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement en date du 23 décembre 2010 sur le vote du Sénat en faveur de l'adhésion de la France à la Convention des Nations unies de 1997 sur le droit relatif aux utilisations des cours d'eau internationaux à des fins autres que la navigation.

Communiqué

Déclaration de M. Pierre Lellouche, secrétaire d'Etat aux affaires européennes, notamment sur la politique de la montagne au sein de l'Union européenne et sur la question de la compétitivité au niveau européen, à Pontarlier (Doubs) le 21 octobre 2010.

Déclaration

Déclaration de Mme Marie-Luce Penchard, ministre de l'outre-mer, sur la prise en compte du mémorandum des régions ultra-périphériques (RUP) lors du débat budgétaire européen, le maintien des dispositifs financiers en faveur des RUP et les stratégies de coopération régionales, à Santa Cruz de Tenerife (Canaries) le 28 octobre 2010.

Déclaration

Déclaration de Mme Marie-Luce Penchard, ministre de l'Outre-mer, sur les grands axes du développement de la coopération institutionnelle régionale et internationale des collectivités de l'outre-mer, à Paris le 25 août 2010.

Déclaration

Déclaration de Mme Marie-Luce Penchard, ministre de l'Outre-mer, sur les grandes orientations de la politique en faveur de l'Outre-mer, à Paris le 25 août 2010.

Déclaration

Déclaration de M. Michel Mercier, ministre de l'espace rural et de l'aménagement du territoire, sur la politique de l'aménagement du territoire de la Moselle et du grand Nord-Est, à Metz le 8 juillet 2010.

Déclaration

Déclaration de M. Michel Mercier, ministre de l'espace rural et de l'aménagement du territoire, sur les grandes orientations du programme d'investissements destiné à conforter la vocation européenne de Strasbourg, à Strasbourg le 17 septembre 2009.

Déclaration

Mission parlementaire sur la politique transfrontalière

Rapport officiel

Auteur(s) :  Fabienne Keller  ;  Etienne Blanc  ;  Marie-Thérèse Sanchez-Schmid  ;  Premier ministre  ;  Ministère de l'Espace rural et de l'Aménagement du territoire  ;  Secrétariat d'Etat aux Affaires européennes

Remis le 

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