Coopérative agricole

Coopérative agricole : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information (…) sur le secteur coopératif dans le domaine agricole

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Stéphane Travert  ;  Fabien Di Filippo  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires économiques

Remis le 

Évaluation de l'impact du dispositif national d'accompagnement des coopératives d'utilisation du matériel agricole (DiNA-CUMA)

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Xavier Le Cœur  ;  Frédéric Poisson  ;  Gilles Vanackere  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le 

La charge de mécanisation des exploitations agricoles

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Hervé Durand  ;  Dominique Tremblay  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le 

Conformité de l'utilisation des crédits du compte d'affectation spéciale développement agricole et rural (CASDAR) par la confédération COOP de France dans le cadre de son programme d'activités 2017 - Rapport d'audit

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Nicolas Petit  ;  Véronique Vissac-Charles  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le 

Conseil des ministres du 25 juin 2019. Coopération agricole.

Communiqué

Conseil des ministres du 24 avril 2019. Mesures dans le champ du code rural et de la pêche maritime relatives aux produits phytopharmaceutiques, à la coopération agricole et au renforcement des contrôles relatifs à l'alimentation, la santé publique vétérinaire et la protection des végétaux.

Communiqué

Conséquences de la séparation des activités de conseil et de vente de produits phytopharmaceutiques

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Jean-Pierre Chomienne  ;  Didier Pinçonnet  ;  Dominique Stevens  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes sur les actes du colloque « Etre agricultrice en 2017 », organisé le 22 février 2017

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Chantal Jouanno  ;  Sénat. Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes

Remis le 

Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires économiques sur la mise en application de la loi n° 2014-1170 du 13 octobre 2014 d'avenir pour l'agriculture, l'alimentation et la forêt

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Antoine Herth  ;  Germinal Peiro  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires économiques

Remis le 

Déclaration de M. Emmanuel Macron, ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique, sur le modèle représenté par les coopératives dans le contexte économique et politique actuel et la nécessité d'accompagner la compétitivité et l'investissement dans ces structures, Paris le 16 décembre 2015.

Déclaration

Rapport d'information déposé (...) par la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire en conclusion des travaux d'une mission d'information sur la fiscalité agricole

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  François André  ;  Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire

Remis le 

Déclaration de M. Michel Rocard, ministre de l'agriculture, sur la coopération agricole et la CEE, Paris le 6 décembre 1984.

Déclaration

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