Couple

Couple : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Interview de Mme Sophie Cluzel, secrétaire d'État chargée des personnes handicapées, à France Bleu Alsace le 8 mars 2022, sur la défense des droits des femmes handicapées.

Interview

Interview de M. Jean-Baptiste Lemoyne, secrétaire d'État au tourisme, aux Français de l'étranger et à la francophonie, à Public Sénat le 7 octobre 2020, sur le tourisme confronté à l'épidémie de Covid-19.

Interview

Entretien de M. Jean-Baptiste Lemoyne, secrétaire d'État au tourisme, aux Français de l'étranger et à la francophonie, à BFM TV le 10 août 2020, sur la mise en place d'une procédure dérogatoire permettant aux binationaux séparés à cause du Covid-19 de se rejoindre.

Interview

Étude nationale sur les morts violentes au sein du couple - 2019

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Ministère de l'intérieur

Remis le 

Etude nationale sur les morts violentes au sein du couple - 2018

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Ministère de l'intérieur

Remis le 

Rapport du conseil de l'âge sur les femmes seniors. Note 1 : Les dissolutions de couples (par rupture ou décès) qui affectent les femmes seniors

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Haut Conseil de la famille, de l'enfance et de l'âge

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes, sur le projet de loi de programmation 2018-2022 et de réforme pour la justice

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Guillaume Gouffier-Cha  ;  Assemblée nationale. Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes sur le 50ème anniversaire de la loi du 28 décembre 1967 et rendant hommage à Lucien Neuwirth

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Annick Billon  ;  Corinne Bouchoux  ;  Brigitte Gonthier-Maurin  ;  Françoise Laborde  ;  Roland Courteau  ;  Alain Gournac  ;  Sénat. Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes

Remis le 

Création d'une agence de recouvrement des impayés de pensions alimentaires

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  François Auvigne  ;  François Dumuis  ;  Laurence Pécaut-Rivolier  ;  Jérôme Guedj  ;  Catherine Sueur  ;  Marie-Bénédicte Maizy  ;  Irène Domenjoz  ;  Isabelle Bignalet  ;  Inspection générale des finances  ;  Inspection générale des affaires sociales  ;  Inspection générale des Services judiciaires

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes sur l'évaluation des dispositifs de lutte contre les violences au sein des couples

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Corinne Bouchoux  ;  Laurence Cohen  ;  Roland Courteau  ;  Chantal Jouanno  ;  Christiane Kammermann  ;  Françoise Laborde  ;  Sénat. Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes, sur la question des femmes et du système fiscal

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Catherine Coutelle  ;  Assemblée nationale. Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes

Remis le 

Groupe de travail consacré au suivi de la loi du 9 juillet 2010 relative aux violences faites spécifiquement aux femmes, aux violences au sein des couples, et aux incidences de ces dernières sur les enfants

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Conseil national de l'Aide aux Victimes

Remis le 

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