Création d'organisme

Création d'organisme : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Conseil des ministres du 27 novembre 2024. Accord portant création du Centre de développement des capacités cyber dans les Balkans occidentaux.

Communiqué

Création d'un observatoire de la pêche et de l'aquaculture

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Yves Tregaro  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le 

Déclaration de M. Sébastien Lecornu, ministre des armées, sur l'École Polytechnique et l'intelligence artificielle, à Palaiseau le 8 mars 2024.

Déclaration

Déclaration de M. Christophe Béchu, ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, sur le projet de loi relatif à l'organisation de la gouvernance de la sûreté nucléaire et de la radioprotection, au Sénat le 7 février 2024.

Déclaration

Déclaration de M. Bruno Le Maire, ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, sur la lutte contre le blanchiment de capitaux et le financement du terrorisme, à Paris le 17 novembre 2023.

Déclaration

Déclaration de Mme Isabelle Rome, ministre déléguée, chargée de l'égalité entre les femmes et les hommes, de la diversité et de l'égalité des chances, sur la promotion de l'égalité au sein de l'Union européenne par la mise en place d'organismes indépendants et la lutte contre les discriminations, Luxembourg le 12 juin 2023.

Déclaration

Comparaison des services publics de l'emploi de différents pays européens

Rapport officiel

Auteur(s) :  Philippe Vinçon  ;  Thomas Cargill  ;  Théo Étienne  ;  Brigitte Bourguignon  ;  Louis-Charles Viossat  ;  Julien Méjane  ;  Inspection générale des affaires sociales  ;  Inspection générale des finances

Remis le 

Conférence de presse de M. Olivier Véran, ministre délégué, chargé du Renouveau démocratique, porte-parole du Gouvernement, sur la restitution des œuvres d'art spoliées pendant la deuxième guerre mondiale, la création de l'organisme France Travail et la réforme des retraites, Paris le 19 avril 2023.

Conférence de presse

Déclaration de Mme Chrysoula Zacharopoulou, secrétaire d’État chargée du développement, de la francophonie et des partenariats internationaux, en réponse à une question sur la francophonie, à l'Assemblée nationale le 21 mars 2023.

Déclaration

L'Agence nationale du sport et la nouvelle gouvernance du sport : Des défis qui restent à relever - Communication à la Commission des finances, de l'économie, générale et du contrôle budgétaire de l'Assemblée nationale

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

Conseil des ministres du 8 juin 2022. Missions et compétences de l'établissement "chambres d'agriculture France"

Communiqué

Communiqué de presse conjoint de MM. Emmanuel Macron, président de la République et Michael R. Bloomberg, envoyé spécial du secrétaire général des Nations Unies pour l'ambition et les solutions en faveur du climat, concernant la création d'un Comité directeur sur les données liées au climat, le 3 juin 2022.

Communiqué

Haut de page