• Contenu
  • Menu
  • Recherche
  • Pied de page

République
française

Accueil - Vie Publique
  • Qui sommes-nous ?
  • Municipales 2026
    • Toute l'actualité
    • Éclairages
    • Panorama des lois
    • Institutions
    • Economie
    • Société
    • International
    • Toutes les fiches
    • Administration
    • Citoyenneté
    • Collectivités territoriales
    • Finances publiques
    • Institutions de la République
    • Justice
    • Protection sociale
    • Questions économiques et sociales
    • Relations internationales
    • Union européenne
    • Toutes les ressources
    • Consultations
    • Discours
    • Rapports
    • Toute la bibliothèque multimédia
    • Carte
    • Infographie
    • Podcast
    • Quiz
    • Vidéo
    • Tout le catalogue
    • Cahiers français
    • Concours administratifs
    • Découverte de la vie publique
    • Doc’en poche
    • Questions internationales
  1. Accueil
  2. Ressources
  3. Création d'organisme

Création d'organisme

Création d'organisme : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

CM. 27 janvier 1982 Le centre mondial pour le développement de la micro-informatique

Communiqué

27 janvier 1982

Conseil des ministres du 23 septembre 1998. Autorité centrale pour l'adoption internationale.

Communiqué

23 septembre 1998

CM. 6 janvier 1982 Conseil des prud'hommes

Communiqué

6 janvier 1982

CM. 7 septembre 1983 Le statut particulier de la Corse.

Communiqué

7 septembre 1983

Conseil des ministres du 16 Décembre 1987 La réforme des chèques-vacances.

Communiqué

16 décembre 1987

Conseil des ministres du 22 Décembre 1987 Convention internationale.

Communiqué

22 décembre 1987

Conseil des ministres du 09 Décembre 1987 Le plan d'orientation des services.

Communiqué

9 décembre 1987

Conseil des ministres du 13 Janvier 1988 La politique du gouvernement en faveur de la presse écrite.

Communiqué

13 janvier 1988

CM. 6 janvier 1982 La lutte contre la toxicomanie

Communiqué

6 janvier 1982

CM. 24 août 1983 La francophonie.

Communiqué

24 août 1983

CM. 27 septembre 1983 Les industries culturelles.

Communiqué

27 septembre 1983

CM. 23 décembre 1981 Les quartiers d'habitat social

Communiqué

23 décembre 1981

  • Première page
  • Précédent
  • …
  • Page 33
  • Page 34
  • Page 35
  • Page 36
  • Page courante 37
  • Page 38
  • Page 39
  • Page 40
  • Page 41
  • …
  • Suivant
  • Dernière page
Haut de page

Abonnez-vous à nos lettres d'information

Suivez nos actualités : Vie-publique.fr, L'essentiel de Vie publique, Bibliothèque des rapports publics, publications de La Documentation française.

S'abonner

Suivez-nous
sur les réseaux sociaux

  • facebook
  • X (anciennement Twitter)
  • instagram
  • linkedin
  • youtube
  • Bluesky
  • Qui sommes-nous ?
  • Contactez-nous
  • Lettres d'information
  • Espace Presse
  • Utiliser nos contenus
  • Flux RSS
  • Travailler avec Vie-publique.fr
  • Glossaire

République
Française

Vie-publique.fr est un site gratuit d'information qui donne des clés pour comprendre les politiques publiques et les grands débats qui animent la société.

Il est édité par la Direction de l'information légale et administrative.

  • legifrance.gouv.fr
  • info.gouv.fr
  • data.gouv.fr
  • service-public.gouv.fr
  • Accessibilité : totalement conforme
  • Données personnelles
  • Mentions légales
  • Plan du site

Sauf mention contraire, tous les textes de ce site sont sous licence etalab-2.0