DATAR

DATAR : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Qualité de vie, habitants, territoires : rapport de l'Observatoire des territoires 2014

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Observatoire des territoires

Remis le 

La réduction des inégalités territoriales : quelle politique nationale d'aménagement du territoire ?

Avis

Auteur(s) :  Paul de Viguerie  ;  Conseil économique, social et environnemental

Remis le 

Rapport de la commission pour la création d'un Commissariat général à l'égalité des territoires

Rapport officiel

Auteur(s) :  Thierry Wahl  ;  Ministère de l'Egalité des territoires et du Logement

Remis le 

Déclaration de Mme Cécile Duflot, ministre de l'égalité des territoires et du logement, sur les contours du Commissariat général à l'égalité des territoires destiné à succéder à la Délégation à l'aménénagement du territoire (DATAR), à Paris le 10 septembre 2012.

Déclaration

Rapport d'information déposé au nom du comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques sur l'évaluation de la politique d'aménagement du territoire en milieu rural : Tome 1 - Rapport

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jérôme Bignon  ;  Germinal Peiro  ;  Assemblée nationale. Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques

Remis le 

Rapport d'information (...) sur l'évaluation de la politique d'aménagement du territoire en milieu rural - Tome 2 - Auditions et Études

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jérôme Bignon  ;  Germinal Peiro  ;  Assemblée nationale. Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques

Remis le 

Déclaration de M. Xavier Bertrand, ministre du travail, de l'emploi et de la santé, sur la politique de l'emploi dans le cadre des "conventions de revitalisation des territoires", Paris le 31 janvier 2011.

Déclaration

Déclaration de M. François Fillon, Premier ministre, appelant les préfets à se mobiliser autour de la reprise économique, de la cohésion sociale et de la réforme des collectivités territoriales, à Paris le 13 décembre 2010.

Déclaration

Déclaration de M. Michel Mercier, ministre de l'espace rural et de l'aménagement du territoire, sur la politique de l'aménagement du territoire de la Moselle et du grand Nord-Est, à Metz le 8 juillet 2010.

Déclaration

Déclaration de M. Michel Mercier, ministre de l'espace rural et de l'aménagement du territoire, sur les nouvelles missions de la Délégation à l'aménagement du territoire et à l'attractivité régionale (DATAR), à Paris le 22 octobre 2009.

Déclaration

Déclaration de M. Michel Mercier, ministre de l'espace rural et de l'aménagement du territoire, sur les grandes orientations de la politique en faveur de la coopération transfrontalière, à Paris le 17 décembre 2009.

Déclaration

Déclaration de M. Michel Mercier, ministre de l'espace rural et de l'aménagement du territoire, sur l'implantation d'une usine américaine de production de panneaux photovoltaïques, à Bordeaux le 21 décembre 2009.

Déclaration

Haut de page