DATAR

DATAR : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Michel Mercier, ministre de l'espace rural et de l'aménagement du territoire, sur le développement des pôles métropolitains dans le cadre de la politique de l'aménagement du territoire et de la réforme des collectivités locales, à Nancy le 3 décembre 2009.

Déclaration

Déclaration de M. Michel Mercier, ministre de l'espace rural et de l'aménagement du territoire, sur le rôle de l'Etat dans l'aménagement économique du territoire, à Paris le 9 mars 2010.

Déclaration

Déclaration de M. Michel Mercier, ministre de l'espace rural et de l'aménagement du territoire, sur la prise en compte de la coopération transfrontalière dans la politique d'aménagement du territoire, à Paris le 2 juin 2010.

Déclaration

Déclaration de M. Michel Mercier, ministre de l'espace rural et de l'aménagement du territoire, sur la politique en faveur des pôles de compétitivité, à Paris le 21 janvier 2010.

Déclaration

Conseil des ministres du 9 décembre 2009. Délégation interministérielle à l'aménagement du territoire et à l'attractivité régionale.

Communiqué

Déclaration de M. Émile Zuccarelli, ministre de la fonction publique, de la réforme de l’État et de la décentralisation, sur la politique de délocalisation d’organismes publics, le dispositif d'accompagnement social, et l'impact des délocalisations sur le développement local, Paris le 23 septembre 1997.

Déclaration

Conseil des ministres du 30 Septembre 1987 Mesures d'ordre individuel.

Communiqué

Déclarations de M. Guy Drut, ministre de la jeunesse et des sports, sur la collaboration entre le sport et les entreprises à l'occasion d'événement sportifs tels que le Bol d'or ou la coupe du monde de football, le développement des pratiques sportives en entreprise, et la formation des sportifs de haut niveau, Aix-en-Provence et Le Castelet le 16 septembre 1995.

Déclaration

Interview de M. Charles Millon, président du groupe UDF à l'Assemblée nationale, à France Inter le 19 mai 1994, sur les perspectives d'évolution de l'Union européenne élargie, le débat sur l'aménagement du territoire et le conflit en Bosnie.

Interview

Interview de M. Daniel Hoeffel, ministre délégué à l'aménagement du territoire et aux collectivités locales, dans "Les Echos" le 15 octobre 1993, sur le débat national sur l'aménagement du territoire, la DATAR et les fonds structurels européens.

Article Déclaration

Interview de M. Jean-Paul Delevoye, ministre de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et de l'aménagement du territoire, dans la "Lettre de la DATAR" n° 176 de janvier 2003, sur les nouvelles orientations de la politique d'aménagement du territoire, la décentralisation, le rôle de la DATAR, la révision des contrats de plan, la simplification de la gestion des fonds structurels européens et la couverture du territoire en téléphonie mobile.

Article Interview Périodique

1er janvier 2003

Rapport de l'association REEL présenté par M. Jean Puech, sénateur et membre du bureau politique du PR, intitulé "Une nouvelle frontière : de l'aménagement du territoire à l'aménagement rural", Paris janvier 1988.

Littérature grise Rapport

1er janvier 1988

Haut de page