Décentralisation

Décentralisation : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Interview de M. Christian Poncelet, président du Sénat, dans "Le bulletin des élus locaux" d'octobre 2000, sur les "nouvelles frontières" de la décentralisation et sur la proposition d'une autonomie fiscale des collectivités locales.

Article Interview Périodique

1er octobre 2000

Déclarations de M. Jean-Pierre Soisson, ministre du travail de l'emploi et de la formation professionnelle, sur le bilan de la politique de l'emploi, la réforme de l'ANPE et les salariés âgés, Paris le 3 juillet 1990.

Déclaration

Document de synthèse de la convention de l'opposition sur l'éducation et la formation, Marne-la-Vallée les 20 et 21 janvier 1990.

Littérature grise Sélection

Interview de M. Hervé Morin, président du groupe parlementaire UDF à l'Assemblée nationale, à France 2 le 20 septemvre 2005, sur les thèmes économiques et sociaux défendus par l'UDF (notamment la "TVA sociale") et sur la situation de "cohabitation" au sein de l'UMP.

Interview

Discours de M. Michel Rocard, Premier ministre, sur la poursuite de la décentralisation et sur le rôle du Crédit local de France dans le financement du développement local, Paris le 29 mai 1990.

Déclaration

Déclaration de M. Alain Bocquet, président du groupe des députés communistes et républicains de l'Assemblée nationale, sur la situation politique, économique et sociale, la politique du gouvernement et sur les enjeux qui en découlent pour les élus communistes, à Saint Amand les Eaux (Nord) le 29 septembre 2005.

Déclaration

Déclaration de M. Jean-Pierre Chevènement, ministre de l'intérieur, sur la réforme de la police de proximité, son organisation, son financement et ses compétences, Paris le 30 mars 2000.

Déclaration

Déclaration de M. André Santini, député-maire UDF et président du Parti social-démocrate, sur la gestion des services publics par les collectivités locales en Europe, Nice le 30 mars 1990.

Déclaration

Déclaration de M. Christian Poncelet, président du Sénat, sur le rôle des élus locaux dans la mise en oeuvre de la décentralisation, Paris le 3 novembre 2005

Déclaration

Interview de M. Louis Le Pensec, ministre des DOM TOM, sur l'importance de l'activité spatial pour le développement économique et social de la Guyane, Kourou, le 26 juin 1989.

Déclaration

Discours de M. Léon Bertrand, ministre du tourisme, sur la publication du code du tourisme et son organisation en 4 livres portant sur l'organisation générale et les équipements de ce secteur, sur les activités et professions du tourisme, sur le financement de l'accès aux vances et la fiscalité du tourisme, Sénat le 5 octobre 2005.

Déclaration

Déclaration de M. Michel Delebarre, ministre de l'équipement du logement des transports et de la mer, sur les mutations de la ville et les perspectives pour un nouvel urbanisme, l'essor du logement social et la mobilisation des ressources humaines, Montpellier le 28 septembre 1989.

Déclaration

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