Décentralisation

Décentralisation : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Discours de M. Michel Rocard, Premier ministre, sur la poursuite de la décentralisation et sur le rôle du Crédit local de France dans le financement du développement local, Paris le 29 mai 1990.

Déclaration

Déclaration de M. Alain Bocquet, président du groupe des députés communistes et républicains de l'Assemblée nationale, sur la situation politique, économique et sociale, la politique du gouvernement et sur les enjeux qui en découlent pour les élus communistes, à Saint Amand les Eaux (Nord) le 29 septembre 2005.

Déclaration

Déclaration de M. Jean-Pierre Chevènement, ministre de l'intérieur, sur la réforme de la police de proximité, son organisation, son financement et ses compétences, Paris le 30 mars 2000.

Déclaration

Déclaration de M. André Santini, député-maire UDF et président du Parti social-démocrate, sur la gestion des services publics par les collectivités locales en Europe, Nice le 30 mars 1990.

Déclaration

Déclaration de M. Christian Poncelet, président du Sénat, sur le rôle des élus locaux dans la mise en oeuvre de la décentralisation, Paris le 3 novembre 2005

Déclaration

Interview de M. Louis Le Pensec, ministre des DOM TOM, sur l'importance de l'activité spatial pour le développement économique et social de la Guyane, Kourou, le 26 juin 1989.

Déclaration

Discours de M. Léon Bertrand, ministre du tourisme, sur la publication du code du tourisme et son organisation en 4 livres portant sur l'organisation générale et les équipements de ce secteur, sur les activités et professions du tourisme, sur le financement de l'accès aux vances et la fiscalité du tourisme, Sénat le 5 octobre 2005.

Déclaration

Déclaration de M. Michel Delebarre, ministre de l'équipement du logement des transports et de la mer, sur les mutations de la ville et les perspectives pour un nouvel urbanisme, l'essor du logement social et la mobilisation des ressources humaines, Montpellier le 28 septembre 1989.

Déclaration

Interview de M. Brice Hortefeux, ministre délégué aux collectivités territoriales, à France 2 le 15 septembre 2005, sur les services publics en zone rurale, la décentralisation et le transfert à la fonction publique territoriale des personnels techniques, ouvriers et de service (TOS) de l'Etat, et sur la vie interne de l'UMP.

Interview

Déclaration de M. Dominique Perben, ministre de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et de la décentralisation, sur la répartition des compétences entre l'Etat et les collectivités locales, dans le cadre de la réforme de la loi d'orientation et d'aménagement du territoire, Paris le 1er février 1996.

Déclaration

1er février 1996

Interview de M. François Fillon, conseiller politique du RPR et président du conseil régional des Pays de la Loire, dans "Le Monde" du 16 janvier 2001, sur la décentralisation.

Article Interview

Déclaration de M. Jean-Michel Baylet, secrétaire d'Etat chargé des collectivités territoriales, sur le projet d'orientation relative à l'organisation territoriale destinée à renforcer la démocratie locale et la coopération entre collectivités locales, Paris le 20 juin 1990.

Déclaration

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