Décentralisation

Décentralisation : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. François Huwart, secrétaire d'Etat au commerce extérieur, sur la coopération entre la France et l'Allemagne en faveur du développement du partenariat public-privé, Berlin, le 19 septembre 2000.

Déclaration

Déclaration de M. Jean-Pierre Raffarin, Premier ministre, sur les priorités de la politique du logement, l'amélioration de l'accès au logement social et à la propriété, Paris le 4 février 2004.

Déclaration

Déclaration de M. Christian Poncelet, président du Sénat, sur le bilan positif de la parité politique, le rôle de l'Observatoire de la décentralisation et le principe de péréquation, Paris le 7 mars 2005.

Déclaration

Déclaration de M. Jean-Pierre Soisson, ministre du travail de l'emploi et de la formation professionnelle, sur le fonctionnement du comité de coordination des programmes régionaux de formation professionnelle et sur la décentralisation, Rennes le 30 janvier 1990.

Déclaration

Conférence de presse de M. Louis Le Pensec, ministre des DOM-TOM, sur la politique gouvernementale en matière de décentralisation, de développement et de rééquilibrage en Nouvelle-Calédonie, Nouméa le 9 décembre 1988.

Conférence de presse Déclaration

Discours de M. Louis Le Pensec, ministre des DOM-TOM, sur la place des départements et territoires d'Outre-mer dans l'ensemble national, leurs problèmes spécifiques et la politique gouvernementale, Paris le mardi 18 avril 1989.

Déclaration

Extraits du rapport de M. Anicet Le Pors, membre du comité central du PCF, sur le projet constitutionnel du PCF, le 14 décembre, et le projet constitutionnel lui-même, publiés dans "L'Humanité" du 18 décembre 1989.

Article Rapport

Déclaration de M.Jean-Claude Gayssot, ministre de l'équipement des transports et du logement, sur les objectifs du projet de loi "Solidarité et renouvellement urbain" visant à améliorer la mixité sociale au sein des villes, rénover et aggrandir le parc des logements sociaux, lutter contre l'habitat insalubre et améliorer le réseau des transports urbains collectifs, à l'Assemblée nationale, le 8 mars 2000.

Déclaration

Déclaration de M. Michel Rocard, Premier ministre, sur la politique urbaine et les agences d'urbanisme, Paris le 29 mars 1990.

Déclaration

Déclaration de M. Louis Le Pensec, ministre des DOM TOM, sur l'aménagement des communes d'Outre-mer et le financement des études relatives aux schémas d'aménagement régionaux, Paris le 16 novembre 1989.

Déclaration

Déclaration de M. Jean-Pierre Raffarin, premier ministre, sur l'unité et la diversité au sein de l'UMP et sur la politique gouvernementale, à Paris le 6 mars 2005.

Déclaration

Déclaration de M. Alain Madelin, président de Démocratie Libérale, sur la notion de libéralisme politique, notamment les valeurs de la responsabilité personnelle, les choix de la décentralisation, de l'autonomie et de l'exigence sociale de la protection des plus faibles, dans le cadre de son projet libéral, La Défense le 17 octobre 1998.

Déclaration

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