Délégation

Délégation : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Mise en œuvre de la police sanitaire unique de l'alimentation dans le secteur de la remise directe

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  André Klein  ;  Marc Meunier  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le 

Les délégations de gestion de services publics locaux

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

La délégation de compétences des aides à la pierre - produire des logements sociaux dans les métropoles

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Igor Kisseleff  ;  Luc Bégassat  ;  Inspection générale de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Audition de Mme Elisabeth Moreno, chargée de l'égalité entre les femmes et les hommes, par la délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes, au Sénat le 6 octobre 2021.

Déclaration

Déclaration de Mme Muriel Pénicaud, ministre du travail, sur les conclusions du rapport d'information et les solutions à trouver façe aux difficultés de recrutement des entreprises dans le contexte de forte évolution des métiers, au Sénat le 25 juin 2020.

Conférence de presse

Rapport d'activité 2018-2019 - Délégation interministérielle à l'aide aux victimes

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Délégation interministérielle à l'aide aux victimes

Remis le 

Mission d'évaluation de la délégation de compétences de l'État au conseil régional de Bretagne

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Emmanuel Hamelin  ;  Dominique Chavigny  ;  Inspection générale des affaires culturelles

Remis le 

Rapport d'information (...) sur la célébration du vingtième anniversaire de la création de la délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes du Sénat

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Annick Billon  ;  Laurence Cohen  ;  Marta de Cidrac  ;  Loïc Hervé  ;  Françoise Laborde  ;  Laurence Rossignol  ;  Sénat. Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes

Remis le 

Rapport d'information (...) sur l'activité de la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation pendant les sessions 2017-2018 et 2018-2019

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-René Cazeneuve  ;  Assemblée nationale. Délégation aux collectivités territoriales et la décentralisation

Remis le 

Rapport d'activité 2017-2018 - Délégation interministérielle à l'aide aux victimes

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Délégation interministérielle à l'aide aux victimes

Remis le 

Déclaration de M. Bernard Cazeneuve, Premier ministre, sur l'annonce de l'envoi d'une délégation ministérielle en Guyane en vue de poursuivre les discussions avec l'ensemble des partenaires politiques, économiques, sociaux et les collectifs mobilisés, à Paris le 29 mars 2017.

Déclaration

Conseil des ministres du 3 août 2016. Les jeux olympiques de Rio et la stratégie du sport de haut niveau pour l'olympiade.

Communiqué

Haut de page