Delegation

Delegation : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Discours

Audition de Mme Elisabeth Moreno, chargée de l'égalité entre les femmes et les hommes, par la délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes, au Sénat le 6 octobre 2021.

Intervenant(s) :

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Discours

Déclaration de Mme Muriel Pénicaud, ministre du travail, sur les conclusions du rapport d'information et les solutions à trouver façe aux difficultés de recrutement des entreprises dans le contexte de forte évolution des métiers, au Sénat le 25 juin 2020.

Intervenant(s) :

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Rapport

Rapport d'activité 2018-2019 - Délégation interministérielle à l'aide aux victimes

Auteur(s) : Délégation interministérielle à l'aide aux victimes

Date de remise :

Rapport

Mission d'évaluation de la délégation de compétences de l'État au conseil régional de Bretagne

Auteur(s) : Emmanuel Hamelin - Dominique Chavigny - Inspection générale des Affaires culturelles

Date de remise :

Rapport

Rapport d'information (...) sur la célébration du vingtième anniversaire de la création de la délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes du Sénat

Auteur(s) : Annick Billon - Laurence Cohen - Marta de Cidrac - Loïc Hervé - Françoise Laborde - Laurence Rossignol - Sénat. Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes

Date de remise :

Rapport

Rapport d'information (...) sur l'activité de la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation pendant les sessions 2017-2018 et 2018-2019

Auteur(s) : Jean-René Cazeneuve - Assemblée nationale. Délégation aux Collectivités territoriales et la Décentralisation

Date de remise :

Discours

Déclaration de M. Bernard Cazeneuve, Premier ministre, sur l'annonce de l'envoi d'une délégation ministérielle en Guyane en vue de poursuivre les discussions avec l'ensemble des partenaires politiques, économiques, sociaux et les collectifs mobilisés, à Paris le 29 mars 2017.

Intervenant(s) :

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Discours

Conseil des ministres du 3 août 2016. Les jeux olympiques de Rio et la stratégie du sport de haut niveau pour l'olympiade.

Intervenant(s) :

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Discours

Lettre de M. Nicolas Sarkozy, candidat à l'élection présidentielle, adressée aux Ultramarins de l'Hexagone, sur les efforts du gouvernement en leur faveur, le 1er avril 2012.

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Discours

Déclaration de M. Philippe Richert, ministre chargé des collectivités territoriales, sur la réforme de l'intercommunalité et la péréquation des transferts financiers de l'Etat à destination des territoires ruraux, notamment de montagne, à Bonneville le 6 octobre 2011.

Intervenant(s) :

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Discours

Conseil des ministres du 22 juin 2011. La lutte contre les fraudes.

Intervenant(s) :

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Discours

Déclaration de Mme Marie-Luce Penchard, secrétaire d'Etat à l'outre-mer, sur les projets de loi organique et ordinaire relatifs à l'évolution institutionnelle de Mayotte et de la Nouvelle-Calédonie, et notamment sur les transferts de compétences impliqués par les accords de Nouméa, au Sénat le 7 juillet 2009.

Intervenant(s) :

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