Délinquance

Délinquance : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Drogues et toxicomanies - Indicateurs et tendances

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Observatoire français des drogues et des tendances addictives

Remis le  1er janvier 1996

Observatoire national des zones urbaines sensibles - Rapport 2004

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Ministère de l'Emploi, du Travail et de la Cohésion sociale  ;  Délégation interministérielle à la Ville  ;  Observatoire national des zones urbaines sensibles

Remis le  1er décembre 2004

Rapport d'activité ministériel 2002 du Ministère délégué à la ville et à la rénovation urbaine

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Ministère de la Ville et de la Rénovation urbaine

Remis le  1er janvier 2004

Rapport d'activité ministériel 2003

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Ministère de la Ville et de la Rénovation urbaine

Remis le  1er janvier 2004

La prévention sanitaire en direction des enfants et des adolescents

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Claire Trouvé  ;  Patricia Vienne  ;  Bernard Marrot  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le  1er février 2003

La protection judiciaire de la jeunesse : rapport au Président de la République suivi des réponses des administrations et organismes intéressés

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le  1er juillet 2003

Une meilleure répartition des effectifs de la police et de la gendarmerie pour une meilleure sécurité publique : rapport au Premier ministre

Rapport officiel

Auteur(s) :  Roland Carraz  ;  Jean-Jacques Hyest  ;  Premier ministre

Remis le  1er avril 1998

Rapport fait au nom de la commission d'enquête sur le fonctionnement des forces de sécurité en Corse. Tome I et II

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Christophe Caresche  ;  Raymond Forni  ;  Assemblée nationale

Remis le  1er janvier 1999

Demain, la ville. Tomes 1 et 2 : rapport présenté au Ministre de l'emploi et de la solidarité

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jean-Pierre Sueur  ;  Ministère de l'Emploi et de la Solidarité

Remis le  1er janvier 1998

Des villes sûres pour des citoyens libres : actes du colloque de Villepinte, 24-25 octobre 1997

Rapport interne

Auteur(s) :  Ministère de l'Intérieur. Service de l'information et des relations publiques

Remis le  1er janvier 1997

La politique de la ville à Mayotte : bilan et perspectives

Rapport officiel

Auteur(s) :  Patricia Couderc  ;  Délégation interministérielle à la Ville

Remis le  1er septembre 2001

Sur la création d'un Observatoire de la délinquance

Rapport officiel

Auteur(s) :  Christophe Caresche  ;  Robert Pandraud  ;  Premier ministre

Remis le  1er janvier 2002

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