Délinquance

Auteur(s) : Ministère de l'Emploi, du Travail et de la Cohésion sociale ; Délégation interministérielle à la Ville ; Observatoire national des zones urbaines sensibles

Remis le 1er décembre 2004

Rapport d'activité ministériel 2002 du Ministère délégué à la ville et à la rénovation urbaine

Rapport d'activité

Auteur(s) : Ministère de la Ville et de la Rénovation urbaine

Remis le 1er janvier 2004

Rapport d'activité ministériel 2003

Rapport d'activité

Auteur(s) : Ministère de la Ville et de la Rénovation urbaine

Remis le 1er janvier 2004

La prévention sanitaire en direction des enfants et des adolescents

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Claire Trouvé ; Patricia Vienne ; Bernard Marrot ; Inspection générale des affaires sociales

Remis le 1er février 2003

La protection judiciaire de la jeunesse : rapport au Président de la République suivi des réponses des administrations et organismes intéressés

Rapport d'étude

Auteur(s) : Cour des comptes

Remis le 1er juillet 2003

Une meilleure répartition des effectifs de la police et de la gendarmerie pour une meilleure sécurité publique : rapport au Premier ministre

Rapport officiel

Auteur(s) : Roland Carraz ; Jean-Jacques Hyest ; Premier ministre

Remis le 1er avril 1998

Rapport fait au nom de la commission d'enquête sur le fonctionnement des forces de sécurité en Corse. Tome I et II

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Christophe Caresche ; Raymond Forni ; Assemblée nationale

Remis le 1er janvier 1999

Demain, la ville. Tomes 1 et 2 : rapport présenté au Ministre de l'emploi et de la solidarité

Rapport officiel

Auteur(s) : Jean-Pierre Sueur ; Ministère de l'Emploi et de la Solidarité

Remis le 1er janvier 1998

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