Républiquefrançaise
Dépense de santé : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien
Rapport parlementaire
Auteur(s) : André Vasselle ; Sénat. Commission des affaires sociales
Remis le 12 avril 2006
Rapport officiel
Auteur(s) : Noël Diricq ; Ministère de la Santé et des Solidarités
Remis le 22 juin 2005
Rapport d'activité
Auteur(s) : Haut Conseil pour l'avenir de l'assurance maladie
Remis le 8 juillet 2005
Rapport d'inspection
Auteur(s) : Dominique Giorgi ; Inspection générale des affaires sociales
Remis le 1er octobre 2005
Auteur(s) : Bertrand Cozzarolo ; Eric Jalon ; Guillaume Sarlat ; Inspection générale des finances
Remis le 1er mars 2003
Auteur(s) : Pierre Aballea ; Pierre-Louis Bras ; Stéphanie Seydoux ; Inspection générale des affaires sociales
Remis le 30 janvier 2006
Auteur(s) : François Mercereau ; Sylvie Boutereau-Tichet ; Gautier Maigne ; Henri Guillaume ; Marguerite Bérard ; Gilles Clavreul ; Guillaume Sarlat ; Inspection générale des affaires sociales ; Inspection générale des finances
Remis le 4 juillet 2005
Auteur(s) : Alain Vasselle ; Sénat. Commission des affaires sociales
Remis le 1er novembre 2004
Auteur(s) : Jean-Pierre Plancade ; Sénat
Remis le 1er janvier 1999
Auteur(s) : Didier Noury ; Patrick Segal ; Claire Aubin ; Inspection générale des affaires sociales
Remis le 1er septembre 2003
Auteur(s) : Annie Fénina ; Ministère des Affaires sociales, du Travail et de la Solidarité ; Ministère de la Santé, de la Famille et des Personnes handicapées
Remis le 1er septembre 2002
Remis le 1er juin 2003