Dépense de santé

Dépense de santé : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Obésité : bilan et évaluation des programmes de prévention et de prise en charge

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Institut national de la Santé et de la Recherche médicale

Remis le  1er décembre 2006

Rapport d'information (...) en conclusion des travaux de la mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale sur l'action sociale du régime général de sécurité sociale et l'action sociale des collectivités territoriales

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Laurent Wauquiez  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires culturelles, familiales et sociales

Remis le 

La Sécurité sociale - Septembre 2006

Bilan d'application des lois

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

Rapport du Haut conseil pour l'avenir de l'assurance maladie - Juillet 2006

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Haut Conseil pour l'avenir de l'assurance maladie

Remis le 

Rapport d'information (...) sur les évolutions du financement de la protection sociale et la réforme du système de santé en Allemagne

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Alain Vasselle  ;  Bernard Cazeau  ;  Sénat. Commission des affaires sociales

Remis le 

Rapport sur l'évolution de l'aide médicale d'Etat

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Blanche Guillemot  ;  François Mercereau  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le 

Le coût des traitements et de la mise en oeuvre de la loi dans le domaine des drogues

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Pierre Kopp  ;  Philippe Fenoglio  ;  Observatoire français des drogues et des tendances addictives

Remis le  1er mai 2006

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires sociales sur la réforme du financement des établissements de santé

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  André Vasselle  ;  Sénat. Commission des affaires sociales

Remis le 

Rapport de la commission instituée par l'article L. 176-2 du code de la sécurité sociale

Rapport officiel

Auteur(s) :  Noël Diricq  ;  Ministère de la Santé et des Solidarités

Remis le 

Rapport 2005 du Haut conseil pour l'avenir de l'assurance maladie

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Haut Conseil pour l'avenir de l'assurance maladie

Remis le 

Evolution des dépenses d'assurance maladie - soins de ville - dans les départements d'outre mer

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Dominique Giorgi  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le  1er octobre 2005

Rapport d'enquête sur la régulation et l'organisation de la médecine de ville : les enseignements des expériences étrangères

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Bertrand Cozzarolo  ;  Eric Jalon  ;  Guillaume Sarlat  ;  Inspection générale des finances

Remis le  1er mars 2003

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