Dépense de santé | vie-publique.fr

Rapport d'information fait au nom de la délégation du Sénat pour la planification sur les perspectives macroéconomiques à moyen terme (1999-2004)

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Joël Bourdin ; Sénat. Délégation pour la planification

Remis le 1er janvier 1999

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires sociales sur les lois de financement de la sécurité sociale

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Charles Descours ; Sénat. Commission des affaires sociales

Remis le 1er janvier 1999

L'hôpital public en France : bilan et perspectives

Rapport d'étude

Auteur(s) : Eric Molinié ; Conseil économique et social

Remis le 1er juin 2005

Rapport sur l'exécution de l'ONDAM 2002

Rapport d'activité

Auteur(s) : Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés

Remis le 1er octobre 2003

La Sécurité sociale - Septembre 2005

Bilan d'application des lois

Auteur(s) : Cour des comptes

Remis le 1er septembre 2005

Rapport sur l'exécution de l'ONDAM 2003

Rapport d'activité

Auteur(s) : Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés

Remis le 1er janvier 2004

Rapport d'information déposé par la Commission des finances de l'économie générale et du plan en conclusion d'une mission d'évaluation et de contrôle sur l'évolution des coûts budgétaires des demandes d'asile (hébergement, contentieux, contrôle aux frontières)

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Marie-Hélène Des Esgaulx ; Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du plan

Remis le 1er juillet 2005

Conclusions du groupe de travail sur la prise en charge des médicaments dans les maisons de retraite médicalisées

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Pierre Delomenie ; Marie Fontanel-Lassalle ; Inspection générale des affaires sociales

Remis le 1er mars 2005

Applications des méthodes de microsimulation dans les domaines de la santé et de la dépendance : rapport final de recherche

Rapport interne

Auteur(s) : Pascale Breuil-Genier ; Jean-Marie Chanut ; Anne Flipo ; Institut national de la Statistique et des Études économiques. Direction générale ; Institut national d'Études démographiques ; Commissariat général du Plan

Remis le 1er janvier 1999

La Sécurité sociale - Septembre 2004

Bilan d'application des lois

Auteur(s) : Cour des comptes

Remis le 1er septembre 2004

Evaluation du système d'information des professionnels de santé

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Roland Cecchi-Tenerini ; Philippe Lafon ; Michel Laroque ; Inspection générale des affaires sociales

Remis le 1er novembre 2002

Rapport du Haut conseil pour l'avenir de l'assurance maladie : 23 janvier 2004

Rapport d'étude

Auteur(s) : Bertrand Fragonard ; Haut Conseil pour l'avenir de l'assurance maladie

Remis le 1er janvier 2004