Républiquefrançaise
Dépense de santé : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien
Rapport interne
Auteur(s) : Isabelle Lucas ; Université de Rennes I. Centre de recherches administratives et politiques ; Mission interministérielle recherche-expérimentation
Remis le 1er avril 1998
Rapport d'inspection
Auteur(s) : Carine Chevrier-Fatome ; Christine Daniel ; Inspection générale des affaires sociales
Remis le 1er juin 2002
Bilan d'application des lois
Auteur(s) : Cour des comptes
Remis le 1er septembre 2002
Rapport officiel
Auteur(s) : Alain Deniel ; Ministère de l'Emploi et de la Solidarité
Remis le 1er octobre 1997
Auteur(s) : Carine Chevrier-Fatome ; Inspection générale des affaires sociales
Remis le 1er mai 2002
Auteur(s) : Gilles Duhamel ; Inspection générale des affaires sociales
Remis le 1er avril 2002
Auteur(s) : Françoise Bas-Theron ; Carine Chevrier-Fatome ; Gilles Duhamel ; Inspection générale des affaires sociales
Auteur(s) : Jacques Bonnet ; Philippe Nasse ; Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Auteur(s) : Françoise Bas-Theron ; Inspection générale des affaires sociales
Rapport d'étude
Auteur(s) : Ministère de la Santé ; Haut Comité de la Santé publique
Remis le 1er janvier 2002
Auteur(s) : Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés
Remis le 1er janvier 1996
Auteur(s) : Bernard Devulder ; Haut Conseil de la Réforme hospitalière
Remis le 1er décembre 1995