Dépense de santé

Auteur(s) : Patrick Blanc ; Agathe Denéchère ; Amélie Verdier ; Gilles Duhamel ; Inspection générale des finances ; Inspection générale des affaires sociales

Remis le 16 avril 2007

Obésité : bilan et évaluation des programmes de prévention et de prise en charge

Rapport d'étude

Auteur(s) : Institut national de la Santé et de la Recherche médicale

Remis le 1er décembre 2006

Rapport d'information (...) en conclusion des travaux de la mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale sur l'action sociale du régime général de sécurité sociale et l'action sociale des collectivités territoriales

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Laurent Wauquiez ; Assemblée nationale. Commission des affaires culturelles, familiales et sociales

Remis le 6 décembre 2006

La Sécurité sociale - Septembre 2006

Bilan d'application des lois

Auteur(s) : Cour des comptes

Remis le 14 septembre 2006

Rapport du Haut conseil pour l'avenir de l'assurance maladie - Juillet 2006

Rapport d'activité

Auteur(s) : Haut Conseil pour l'avenir de l'assurance maladie

Remis le 28 août 2006

Rapport d'information (...) sur les évolutions du financement de la protection sociale et la réforme du système de santé en Allemagne

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Alain Vasselle ; Bernard Cazeau ; Sénat. Commission des affaires sociales

Remis le 29 juin 2006

Rapport sur l'évolution de l'aide médicale d'Etat

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Blanche Guillemot ; François Mercereau ; Inspection générale des affaires sociales

Remis le 15 février 2003

Le coût des traitements et de la mise en oeuvre de la loi dans le domaine des drogues

Rapport d'étude

Auteur(s) : Pierre Kopp ; Philippe Fenoglio ; Observatoire français des drogues et des tendances addictives

Remis le 1er mai 2006

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