Dépense de santé

Mission d'appui sur la convergence tarifaire public privé

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Pierre Aballea ; Pierre-Louis Bras ; Stéphanie Seydoux ; Inspection générale des affaires sociales

Remis le 30 janvier 2006

Rapport d'enquête sur le pilotage des dépenses hospitalières

Rapport d'inspection

Auteur(s) : François Mercereau ; Sylvie Boutereau-Tichet ; Gautier Maigne ; Henri Guillaume ; Marguerite Bérard ; Gilles Clavreul ; Guillaume Sarlat ; Inspection générale des affaires sociales ; Inspection générale des finances

Remis le 4 juillet 2005

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires sociales sur les prélèvements obligatoires et leur évolution

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Alain Vasselle ; Sénat. Commission des affaires sociales

Remis le 1er novembre 2004

Rapport d'information (...) sur les conséquences macroéconomiques du vieillissement démographique

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Jean-Pierre Plancade ; Sénat

Remis le 1er janvier 1999

Etude d'administration comparée sur les dispositifs de compensation du handicap en Europe : rapport de synthèse

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Didier Noury ; Patrick Segal ; Claire Aubin ; Inspection générale des affaires sociales

Remis le 1er septembre 2003

Comptes nationaux de la santé - 2001

Rapport d'activité

Auteur(s) : Annie Fénina ; Ministère des Affaires sociales, du Travail et de la Solidarité ; Ministère de la Santé, de la Famille et des Personnes handicapées

Remis le 1er septembre 2002