Dépense de santé

Rapport d'information déposé par la Commission des finances de l'économie générale et du plan en conclusion d'une mission d'évaluation et de contrôle sur l'évolution des coûts budgétaires des demandes d'asile (hébergement, contentieux, contrôle aux frontières)

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Marie-Hélène Des Esgaulx ; Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du plan

Remis le 1er juillet 2005

Conclusions du groupe de travail sur la prise en charge des médicaments dans les maisons de retraite médicalisées

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Pierre Delomenie ; Marie Fontanel-Lassalle ; Inspection générale des affaires sociales

Remis le 1er mars 2005

Applications des méthodes de microsimulation dans les domaines de la santé et de la dépendance : rapport final de recherche

Rapport interne

Auteur(s) : Pascale Breuil-Genier ; Jean-Marie Chanut ; Anne Flipo ; Institut national de la Statistique et des Études économiques. Direction générale ; Institut national d'Études démographiques ; Commissariat général du Plan

Remis le 1er janvier 1999

La Sécurité sociale - Septembre 2004

Bilan d'application des lois

Auteur(s) : Cour des comptes

Remis le 1er septembre 2004

Evaluation du système d'information des professionnels de santé

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Roland Cecchi-Tenerini ; Philippe Lafon ; Michel Laroque ; Inspection générale des affaires sociales

Remis le 1er novembre 2002

Rapport du Haut conseil pour l'avenir de l'assurance maladie : 23 janvier 2004

Rapport d'étude

Auteur(s) : Bertrand Fragonard ; Haut Conseil pour l'avenir de l'assurance maladie

Remis le 1er janvier 2004

Coûts et bénéfices économiques des drogues

Rapport d'étude

Auteur(s) : Pierre Kopp ; Philippe Fenoglio ; Observatoire français des drogues et des tendances addictives

Remis le 1er juin 2004

Les coûts de la qualité et de la non-qualité des soins dans les établissements de santé : état des lieux et propositions

Rapport d'étude

Auteur(s) : Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé

Remis le 1er janvier 2004

Rapport d'information fait au nom de la mission d'information sur la problématique de l'assurance maladie

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Jean-Louis Debré ; Assemblée nationale

Remis le 1er mai 2004

Partenariats, coordination, réseaux et filières dans le système de santé : le champ d'une décision politique ? : rapport pour le Commissariat général du plan

Rapport interne

Auteur(s) : Christine Meyer ; Agnès Couffinhal ; Sanesco (Boulogne-Billancourt) ; Commissariat général du Plan

Remis le 1er février 1996

Mission d'évaluation de la politique de péréquation des dotations régionalisées de dépenses hospitalières

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Henri Bonan ; Jean-Paul Darnis ; Jean-François Chadelat ; François Schechter ; Inspection générale des affaires sociales

Remis le 1er juillet 2001

Comptes nationaux de la santé - 2002

Rapport d'activité

Auteur(s) : Annie Fénina ; Yves Geffroy ; Ministère des Affaires sociales, du Travail et de la Solidarité ; Ministère de la Santé, de la Famille et des Personnes handicapées

Remis le 1er juillet 2003

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