Républiquefrançaise
Dépense de santé : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien
Bilan d'application des lois
Auteur(s) : Cour des comptes
Remis le 1er septembre 2003
Rapport officiel
Auteur(s) : Charles Rozmaryn ; Ministère du Travail et des Affaires sociales
Remis le 1er octobre 1996
Auteur(s) : François Stasse ; Ministère de l'Emploi et de la Solidarité ; Secrétariat d'Etat à la Santé
Remis le 1er juin 1998
Auteur(s) : Alain Coulomb ; Commission des comptes de la sécurité sociale
Remis le 31 mars 2003
Rapport d'étude
Auteur(s) : Rolande Ruellan ; Commission des comptes de la sécurité sociale
Remis le 1er décembre 2002
Rapport interne
Auteur(s) : Isabelle Lucas ; Université de Rennes I. Centre de recherches administratives et politiques ; Mission interministérielle recherche-expérimentation
Remis le 1er avril 1998
Rapport d'inspection
Auteur(s) : Carine Chevrier-Fatome ; Christine Daniel ; Inspection générale des affaires sociales
Remis le 1er juin 2002
Remis le 1er septembre 2002
Auteur(s) : Alain Deniel ; Ministère de l'Emploi et de la Solidarité
Remis le 1er octobre 1997
Auteur(s) : Carine Chevrier-Fatome ; Inspection générale des affaires sociales
Remis le 1er mai 2002
Auteur(s) : Gilles Duhamel ; Inspection générale des affaires sociales
Remis le 1er avril 2002
Auteur(s) : Françoise Bas-Theron ; Carine Chevrier-Fatome ; Gilles Duhamel ; Inspection générale des affaires sociales