Dépense de santé

Dépense de santé : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Réflexions sur l'organisation du système de santé

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Gilles Saint-Paul  ;  Conseil d'analyse économique

Remis le 

Evaluation de l'expérimentation de l'intégration des médicaments dans le forfait soins des EHPAD

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Michel Thierry  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le 

Haut conseil pour l'avenir de l'assurance maladie - Rapport annuel 2012

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Haut Conseil pour l'avenir de l'assurance maladie

Remis le 

Evaluation de la politique française des médicaments génériques

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Dorothée Imbaud  ;  Alain Morin  ;  Sylvain Picard  ;  François Toujas  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le 

Conférence nationale contre la pauvreté et pour l'inclusion sociale - Groupe de travail Santé et accès aux soins : Pour un accès plus égal et facilité à la santé et aux soins

Rapport officiel

Auteur(s) :  Michel Legros  ;  Denise Bauer  ;  Nathalie Goyaux  ;  Ministère des affaires sociales et de la santé

Remis le 

La suppression de la vignette pharmaceutique : évaluation des modalités de mise en oeuvre

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Bruno Maquart  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le 

La Sécurité sociale : rapport 2012 sur l'application des lois de financement de la sécurité sociale - Septembre 2012

Bilan d'application des lois

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

Evaluation du dispositif de financement des médicaments en sus des prestations d'hospitalisation dans les établissements de santé

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Gilles Duhamel  ;  Aquilino Morelle  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale de la commission des affaires sociales sur le financement des établissements de santé

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jacky Le Menn  ;  Alain Milon  ;  Sénat. Commission des affaires sociales

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Communiqué des services du Premier ministre, en date du 25 juin 2012, sur la préparation du budget pluriannuel 2013-2015 et du projet de loi de finances pour 2013.

Communiqué

Propositions pour la maîtrise de l'ONDAM 2013 - 2017

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Vincent Lidsky  ;  Pierre-Emmanuel Thiard  ;  Dominique Giorgi  ;  Maryvonne Le Brignonen  ;  Hubert Garrigue-Guyonnaud  ;  Jérôme Thomas  ;  Marine Jeantet  ;  Matthieu Olivier  ;  Virginie Cayre  ;  Inspection générale des affaires sociales  ;  Inspection générale des finances

Remis le 

Fonds de financement de la protection complémentaire de la couverture universelle du risque maladie : rapport d'activité 2011

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Fonds de Financement de la Protection complémentaire de la Couverture universelle du Risque Maladie

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