Républiquefrançaise
Dépense de santé : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien
Rapport officiel
Auteur(s) : Jacques Bonnet ; Philippe Nasse ; Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Remis le 1er juin 2002
Rapport d'inspection
Auteur(s) : Françoise Bas-Theron ; Inspection générale des affaires sociales
Remis le 1er mai 2002
Rapport d'étude
Auteur(s) : Ministère de la Santé ; Haut Comité de la Santé publique
Remis le 1er janvier 2002
Rapport interne
Auteur(s) : Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés
Remis le 1er janvier 1996
Auteur(s) : Bernard Devulder ; Haut Conseil de la Réforme hospitalière
Remis le 1er décembre 1995
Auteur(s) : Michel Yahiel ; Inspection générale des affaires sociales
Remis le 1er juillet 2001
Bilan d'application des lois
Auteur(s) : Cour des comptes
Remis le 1er septembre 2001
Auteur(s) : Premier ministre
Remis le 1er janvier 1995
Auteur(s) : Ministère de la Santé. Mission de concertation pour la rénovation des soins de ville
Auteur(s) : Jean-Baptiste de Foucauld ; Jean-François Chadelat ; Catherine Zaidman ; Premier ministre ; Commissariat général du Plan
Remis le 1er septembre 2000
Auteur(s) : Vincent Bonniol ; Sandrine Chambaretaud ; Olivier Chanel ; Groupement de Recherche en Économie quantitative d'Aix-Marseille ; Commissariat général du Plan
Remis le 1er janvier 1999