Développement durable

Développement durable : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information (...) sur la mise en œuvre des conclusions du rapport d'information (n° 2719) du 8 juillet 2010 sur l'évaluation de la mise en œuvre de l'article 5 de la Charte de l'environnement relatif à l'application du principe de précaution

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Alain Gest  ;  Philippe Tourtelier  ;  Assemblée nationale. Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques

Remis le 

Déclaration de M. Henri de Raincourt, ministre de la coopération, sur la conférence de coopération régionale Antilles-Guyane, à Fort-de-France le 5 novembre 2011.

Déclaration

Interview de Mme Nathalie Kosciusko-Morizet, ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, à Radio Classique le 26 octobre 2011, sur les quatre ans du Grenelle de l'environnement et les enjeux des sommets de la zone euro et du G20.

Interview

Déclaration finale des chefs d'Etat et de gouvernement du G20, à Cannes le 4 novembre 2011.

Communiqué

Bilan des plans pour une administration exemplaire - Exercice 2010

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Délégation interministérielle au Développement durable

Remis le 

Déclaration de M. Thierry Mariani, secrétaire d'Etat chargé des transports, sur la politique en faveur du développement des transports collectifs en site propre (TCSP), à Strasbourg le 13 octobre 2011.

Déclaration

Interview de Mme Nathalie Kosciusko-Morizet, ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, à "ADEME et Vous" de septembre 2011, sur l'évolution du développement durable et le rôle joué par l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (ADEME), septembre 2011.

Article Interview

1er septembre 2011

Conseil des ministres du 12 octobre 2011. L'Etat exemplaire en matière de développement durable.

Communiqué

Déclaration de Mme Nathalie Kosciusko-Morizet, ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, sur les mesures en faveur du développement de l'investissement socialement responsable (ISR), Paris le 6 octobre 2011.

Déclaration

Déclaration de M. Thierry Mariani, secrétaire d'Etat chargé des transports, sur la décision d'entériner le choix du projet dit de déplacement long en vue de remédier aux problèmes de sécurité et de congestion sur l'autoroute A9 au droit de Montpellier, à Montpellier le 30 septembre 2011.

Déclaration

Troisième rapport annuel au Parlement sur la mise en oeuvre des engagements du Grenelle Environnement

Bilan d'application des lois

Auteur(s) :  Commissariat général au développement durable  ;  Ministère de l'Ecologie, du Développement durable, des Transports et du Logement

Remis le 

Déclaration de M. Bruno Le Maire, ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire, sur les mesures conjoncturelles adoptées pour soulager les agriculteurs touchés par la sécheresse et sur les défis à relever par l'agriculture (compétitivité, exportation, qualité de la production...), Rennes le 13 septembre 2011.

Déclaration

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