Développement durable

Développement durable : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

L'environnement en France 2019 - Rapport de synthèse

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Ministère de la transition écologique et solidaire

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la mission d'information sur le thème : « Gratuité des transports collectifs : fausse bonne idée ou révolution écologique et sociale des mobilités ? »

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Michèle Vullien  ;  Guillaume Gontard  ;  Sénat

Remis le 

Responsabilité sociétale des organisations (RSO) : dynamique européenne et outils internationaux

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Philippe Saint-Aubin  ;  Conseil économique, social et environnemental

Remis le 

Communiqué conjoint de la France, l'Afrique du Sud, le Brésil, l'Indonésie, la Norvège, le Sénégal et la Thaïlande sur l'Initiative Diplomatie et Santé, le 24 septembre 2019.

Communiqué

Déclaration de Mme Élisabeth Borne, ministre de la transition écologique et solidaire, sur les enjeux couverts par l'Agenda 2030 et les objectifs de développement durable, à Paris le 20 septembre 2019.

Conférence de presse

Conseil des ministres du 28 août 2019. Renouveau de la vie démocratique.

Communiqué

Rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur la prise en compte du développement durable dans la politique commerciale européenne

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Patrice Anato  ;  Danièle Obono  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires européennes

Remis le 

Rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur une pêche durable pour l'Union européenne

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Pierre Pont  ;  Didier Quentin  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires européennes

Remis le 

L'agriculture urbaine : un outil déterminant pour des villes durables

Avis

Auteur(s) :  Pascal Mayol  ;  Etienne Gangneron  ;  Conseil économique, social et environnemental

Remis le 

Garantir la pertinence et la qualité de l’information extra-financière des entreprises : une ambition et un atout pour une Europe durable

Rapport officiel

Auteur(s) :  Patrick De Cambourg  ;  Charlotte Gardes  ;  Valérie Viard  ;  Ministère de l'Économie et des Finances

Remis le 

Rapport annuel 2018 du Conseil général de l'environnement et du développement durable

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

L'efficience des dépenses fiscales relatives au développement durable - Communication à la commission des finances du Sénat

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

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