Développement durable

Développement durable : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Audit interne du processus d’élaboration et de validation des déclarations réglementaires des captures de pêche à la commission européenne

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Bertrand Gaillot  ;  Sylvie Malezieux  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le 

Favoriser l’engagement civique et la participation citoyenne au service du développement durable

Avis

Auteur(s) :  Thierry Cadart  ;  Conseil économique, social et environnemental

Remis le 

Canal du Rhône à Sète : Quel devenir ?

Rapport officiel

Auteur(s) :  Marie Deketelaere-Hanna  ;  Marc Sandrin  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Rapport sur la gestion de la pêche de légine dans les terres australes et antarctiques françaises

Rapport officiel

Auteur(s) :  Patrick Maghin  ;  Claire Lefebvre-Saint-Felix  ;  Ministère de l'Economie  ;  Ministère de l'action et des comptes publics  ;  Contrôle général économique et financier

Remis le  1er juillet 2019

Rapport d’audit de la conformité de l’utilisation des crédits du compte d’affectation spéciale de développement agricole et rural dans le cadre de l’appel à projet COSELAG n°2015-04 de l’INRA de Toulouse.

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Marc Duvauchelle  ;  Blandine Théry-Chamard  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le 

Projet de loi de programmation relatif au développement solidaire et à la lutte contre les inégalités mondiales (Avis de suite)

Avis

Auteur(s) :  Marie Trellu-Kane  ;  Olivier Mugnier  ;  Conseil économique, social et environnemental

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable sur l'application de la loi Montagne II

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Cyril Pellevat  ;  Sénat. Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

Remis le 

Déclaration de M. Bruno Le Maire, ministre de l'économie, des finances et de la relance, sur les principales mesures du troisième projet de loi de finances rectificative, au Sénat le 16 juillet 2020.

Conférence de presse

Déclaration de Mme Barbara Pompili, ministre de la transition écologique, en réponse à une question sur le déploiement du "Green Deal" dans le cadre du plan de relance européen, à l'Assemblée nationale le 16 juillet 2020.

Conférence de presse

Déclaration de M. Emmanuel Macron, président de la République, sur la Convention citoyenne pour le climat et ses propositions, à Paris le 29 juin 2020.

Conférence de presse

Déclaration de politique générale de M. Jean Castex, Premier ministre, sur la crise économique et sanitaire, la France des territoires, le soutien à l'activité, le système de santé, les retraites et l'ordre républicain, au Sénat le 16 juillet 2020.

Conférence de presse

Choisir une finance verte au service de l'Accord de Paris - Évaluation des meilleures pratiques en matière de finance verte et d’organisation des places financières dans l’Union européenne

Rapport officiel

Auteur(s) :  Alexandre Holroyd  ;  Yann Kerhoas  ;  Margot Provot  ;  Margaux Sauvaget  ;  Ministère de l'Économie et des Finances  ;  Ministère de la transition écologique et solidaire

Remis le 

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