Développement régional

Développement régional : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Conseil des ministres du 21 Décembre 1988 La promotion du tourisme en France.

Communiqué

Conseil des ministres du 14 Décembre 1988 Mesures relatives au textile et à l'habillement.

Communiqué

Déclaration de M. Christian Pierret, secrétaire d'Etat à l'industrie, sur le budget 2001 de l'industrie et ses priorités :effort pour l'innovation, amélioration de la compétitivité des entreprises, accompagnement des mutations industrielles et poursuite d'une politique énergétique cohérente, à l'Assemblée nationale, le 16 novembre 2000.

Déclaration

Déclaration de M. Lionel Jospin, Premier ministre, sur la mise oeuvre de la politique du développement territorial, notamment dans le domaine des nouvelles technologies de l'information et de la communication, Castres le 15 décembre 2000.

Déclaration

CM. 30 mai 1984 Le commerce extérieur dans les départements d'outre-mer.

Communiqué

Conseil des ministres du 23 Novembre 1988 Corse.

Communiqué

Interview de M. Hervé Mariton, ministre de l'outre-mer, dans "France-Antilles" des 14-15 avril 2007, sur la mise en place des nouvelles collectivités outre-mer.

Article Interview

Conseil des ministres du 6 février 2008. La loi de programme pour le développement et la promotion de l'excellence outre-mer.

Communiqué

Interview de M. François Sauvadet, président du groupe parlementaire Le Nouveau Centre à l'Assemblée nationale, dans "Le Bien public" du 17 janvier 2008, sur son action, au sein du conseil général, en faveur du développement de la Côte d'Or et sur la place du Nouveau Centre au sein de la majorité présidentielle.

Article Interview

Déclaration de M. Christian Estrosi, secrétaire d'Etat chargé de l'outre-mer, sur les priorités du projet de budget de l'outre-mer pour 2008, notamment le développement économique et social, l'accompagnement de l'exercice des responsabilités locales et la sécurité, au Sénat le 3 décembre 2007.

Déclaration

Analyse de la politique de recherche publique en Aquitaine

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Comité national d'Évaluation de la Recherche

Remis le  1er mars 2007

Rapport au Parlement et au Gouvernement portant sur sport et innovations sociales : 2004

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Conseil national des Activités physiques et sportives

Remis le  1er août 2005

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