Développement régional

Développement régional : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Interview de M. François Sauvadet, président du groupe parlementaire Le Nouveau Centre à l'Assemblée nationale, dans "Le Bien public" du 17 janvier 2008, sur son action, au sein du conseil général, en faveur du développement de la Côte d'Or et sur la place du Nouveau Centre au sein de la majorité présidentielle.

Article Interview

Déclaration de M. Christian Estrosi, secrétaire d'Etat chargé de l'outre-mer, sur les priorités du projet de budget de l'outre-mer pour 2008, notamment le développement économique et social, l'accompagnement de l'exercice des responsabilités locales et la sécurité, au Sénat le 3 décembre 2007.

Déclaration

Analyse de la politique de recherche publique en Aquitaine

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Comité national d'Évaluation de la Recherche

Remis le  1er mars 2007

Rapport au Parlement et au Gouvernement portant sur sport et innovations sociales : 2004

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Conseil national des Activités physiques et sportives

Remis le  1er août 2005

Transport ferroviaire de fret et développement territorial

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Jacques Chauvineau  ;  Ministère des Transports, de l'Equipement, du Tourisme et de la Mer

Remis le  1er septembre 2006

Les dispositifs de revitalisation territoriale - contrats de site, conventions de revitalisation

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Bertrand Brassens  ;  Sylvie Moulet  ;  Géraldine Capdeboscq  ;  Johannes Leibetseder  ;  Jean-Marie Paulot  ;  Philippe Dole  ;  Carole Lépine  ;  Inspection générale des affaires sociales  ;  Inspection générale des finances  ;  Inspection générale de l'administration  ;  Contrôle général économique et financier

Remis le  1er octobre 2006

Le tourisme, perspective d'avenir de l'outre-mer français

Avis

Auteur(s) :  Cécile Felzines  ;  Conseil économique et social

Remis le 

Les incubateurs d'entreprises innovantes liés à la recherche publique : panorama du dispositif d'incubation

Rapport officiel

Auteur(s) :  Sophie Bussillet  ;  Philippe Larrue  ;  Soheir Dani  ;  Claire Girault  ;  Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

Remis le 

Evaluation de la loi de programme pour l'outre-mer du 21 juillet 2003

Avis

Auteur(s) :  Alain Saubert  ;  Conseil économique et social

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la Délégation du Sénat à l'aménagement et au développement durable du territoire sur l'avenir des pays

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Alain Fouché  ;  Sénat. Délégation à l'aménagement et au développement durable du territoire

Remis le 

Rapport d'information (...) sur les énergies locales

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Claude Belot  ;  Jean-Marc Juilhard  ;  Sénat. Délégation à l'aménagement et au développement durable du territoire

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la délégation du Sénat à l'aménagement et au développement durable du territoire sur la réforme de la politique régionale européenne

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean François-Poncet  ;  Jacqueline Gourault  ;  Sénat. Délégation à l'aménagement et au développement durable du territoire

Remis le 

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