Développement régional

Développement régional : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

La maîtrise des services publics urbains organisés en réseaux

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Claude Martinand  ;  Conseil économique et social

Remis le 

Rapport sur l'adaptation de la procédure des unités touristiques nouvelles

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Inspection générale de l'Environnement  ;  Inspection générale du Tourisme  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le  1er février 2003

Les fonds structurels comme outils d'aménagement du territoire

Avis

Auteur(s) :  Charles Bonissol  ;  Conseil économique et social

Remis le 

Décentralisation, nouvelle politique contractuelle et avenir des contrats de plan Etat-régions

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Francis Vandeweeghe  ;  Conseil économique et social

Remis le 

Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire sur le développement en France des foires, salons et congrès

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Paul Charie  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire

Remis le 

Rapport d'information déposé (...) par la commission des finances, de l'économie générale et du plan sur l'exécution des contrats de plan Etat-régions et la programmation des fonds structurels européens

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Augustin Bonrepaux  ;  Louis Giscard d'Estaing  ;  Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du plan

Remis le  1er juin 2005

Un dispositif de veille internationale sur les approches intégrées de développement urbain en Europe - Rapport de synthèse sur les politiques intégrées de développement urbain aux Pays-Bas

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Claude Jacquier  ;  Délégation interministérielle à la Ville

Remis le  1er janvier 2002

Un dispositif de veille internationale sur les approches intégrées de développement urbain en Europe - Rapport de synthèse des politiques intégrées de développement urbain - Italie

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Claude Jacquier  ;  Délégation interministérielle à la Ville

Remis le  1er janvier 2003

Un dispositif de veille internationale sur les approches intégrées de développement urbain en Europe - Rapport de synthèse des politiques intégrées de développement urbain - Belgique

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Claude Jacquier  ;  Délégation interministérielle à la Ville

Remis le  1er janvier 2003

Un dispositif de veille internationale sur les approches intégrées de développement urbain en Europe - Rapport de synthèse des politiques intégrées de développement urbain - Allemagne

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Claude Jacquier  ;  Délégation interministérielle à la Ville

Remis le  1er janvier 2003

Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire sur l'avenir du transport aérien français et la politique aéroportuaire

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  François-Michel Gonnot  ;  Yannick Favennec  ;  Assemblée nationale

Remis le  1er juillet 2003

Rapport d'information déposé (...) par la mission d'information commune sur les perspectives économiques et sociales de l'aménagement de l'axe européen Rhin-Rhône. Tome I et II

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Michel Vauzelle  ;  Jean-Louis Fousseret  ;  Assemblée nationale

Remis le  1er janvier 1999

Haut de page