Développement régional

Développement régional : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire sur le développement en France des foires, salons et congrès

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Paul Charie  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire

Remis le 

Rapport d'information déposé (...) par la commission des finances, de l'économie générale et du plan sur l'exécution des contrats de plan Etat-régions et la programmation des fonds structurels européens

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Augustin Bonrepaux  ;  Louis Giscard d'Estaing  ;  Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du plan

Remis le  1er juin 2005

Un dispositif de veille internationale sur les approches intégrées de développement urbain en Europe - Rapport de synthèse sur les politiques intégrées de développement urbain aux Pays-Bas

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Claude Jacquier  ;  Délégation interministérielle à la Ville

Remis le  1er janvier 2002

Un dispositif de veille internationale sur les approches intégrées de développement urbain en Europe - Rapport de synthèse des politiques intégrées de développement urbain - Italie

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Claude Jacquier  ;  Délégation interministérielle à la Ville

Remis le  1er janvier 2003

Un dispositif de veille internationale sur les approches intégrées de développement urbain en Europe - Rapport de synthèse des politiques intégrées de développement urbain - Belgique

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Claude Jacquier  ;  Délégation interministérielle à la Ville

Remis le  1er janvier 2003

Un dispositif de veille internationale sur les approches intégrées de développement urbain en Europe - Rapport de synthèse des politiques intégrées de développement urbain - Allemagne

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Claude Jacquier  ;  Délégation interministérielle à la Ville

Remis le  1er janvier 2003

Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire sur l'avenir du transport aérien français et la politique aéroportuaire

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  François-Michel Gonnot  ;  Yannick Favennec  ;  Assemblée nationale

Remis le  1er juillet 2003

Rapport d'information déposé (...) par la mission d'information commune sur les perspectives économiques et sociales de l'aménagement de l'axe européen Rhin-Rhône. Tome I et II

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Michel Vauzelle  ;  Jean-Louis Fousseret  ;  Assemblée nationale

Remis le  1er janvier 1999

Evénements culturels et développement local

Avis

Auteur(s) :  Philippe Dechartre  ;  Conseil économique et social

Remis le  1er janvier 1998

Rapport d'information déposé par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan, sur la territorialisation de la politique de l'emploi : l'exemple de la Martinique

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Gérard Bapt  ;  Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du plan

Remis le  1er janvier 2002

Impacts de l'élargissement de l'Union européenne sur les activités relevant du METL (ministère de l'équipement des transports et du logement)

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Pierre Debeusscher  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le  1er octobre 1999

Rapport d'information (...) sur les régions ultrapériphériques et sur les propositions de règlement du Conseil

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Camille Darsières  ;  Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le  1er janvier 2001

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