Developpement rural

Developpement rural : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Dominique Bussereau, ministre de l'agriculture et de la pêche, sur l'importance de l'élevage dans les discussions internationales de l'OMC, sur le rôle de l'élevage dans le développement rural et la protection de l'environnement et dans la compétitivité de notre agriculture, Clermont-Ferrand le 6 octobre 2005.

Déclaration

Déclaration de M. Jean-Claude Gaudin, ministre de l'aménagement du territoire de la ville et de l'intégration, sur les objectifs prioritaires de la politique d'aménagement du territoire, la mise en oeuvre de la loi d'orientation et les mesures en faveur des territoires les plus défavorisés (annonce d'un projet de loi sur le développement rural), Paris le 4 janvier 1996.

Déclaration

Déclaration de M. Christian Estrosi, ministre délégué à l'aménagement du territoire, sur l'organisation du développement rural en Basse-Normandie, Gué-de-la-Chaîne (Orne), le 26 août 2005.

Déclaration

Déclaration de M. Brice Hortefeux, ministre délégué aux collectivités territoriales, sur les grandes orientations du projet de loi de finances 2006 en faveur des collectivités locales, à Paris le 27 septembre 2005.

Déclaration

Déclaration de M. Dominique Bussereau, ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité, sur les objectifs de la loi d'orientation agricole, visant notamment à promouvoir la démarche d'entreprise, améliorer les conditions de vie des agriculteurs, consolider le revenu agricole, favoriser l'emploi, moderniser l'encadrement de l'agriculture, Paris le 10 mai 2005.

Déclaration

Déclaration de M. Jean-Claude Gaudin, ministre de l'aménagement du territoire de la ville et de l'intégration, sur le budget 1996, l'aménagement du territoire notamment le financement des mesures pour l'emploi et l'application de la loi d'orientation d'aménagement du territoire, au Sénat le 5 décembre 1995.

Déclaration

Déclaration de M. Raymond-Max Aubert, secrétaire d'Etat au développement rural, sur la politique de développement rural, Paris le 14 juin 1995.

Déclaration

Schéma de la déclaration de M. Jacques Chérèque, ministre chargé de l'aménagement du territoire et des reconversions, sur les orientations en matière de développement rural et la politique d'aménagement du territoire, au Sénat le 23 novembre 1989.

Déclaration

Rapport moral présenté par MM. Luc Guyau, secrétaire général de la FNSEA, et Michel Ledru, secrétaire général adjoint, intitulé "Construire une politique agricole cohérente", à l'occasion du congrès fédéral de la FNSEA à Besançon le 12 avril 1989 (en annexe compte-rendu analytique des interventions).

Littérature grise Rapport

Extrait d'une lettre de M. Michel Rocard, Premier ministre, à M. Jacques Chérèque, ministre chargé de l'aménagement du territoire et des reconversions, sur le programme de travail du gouvernement sur ces questions, publié dans "Le Monde" du 31 janvier 1990.

Article Lettre

Déclaration de M. Dominique Bussereau, ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité, sur la réforme de la politique agricole commune, la question du prix des fruits et légumes, la crise de la viticulture, de l'élevage, sur l'installation des jeunes agriculteurs, les débouchés non alimentaires de l'agriculture et sur les chantiers de l'agriculture de demain, Le Mans le 23 mars 2005.

Déclaration

Déclaration de M. Nicolas Forissier, secrétaire d'Etat à l'agriculture, à l'alimentation, à la pêche et aux affaires rurales, sur les axes du projet de loi relatif au développement des territoires ruraux, notamment l'action en faveur des entreprises créatrices d'emplois et l'action en faveur des services, de la qualité de l'accueil et du logement, au Sénat le 18 janvier 2005.

Déclaration

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