Developpement rural

Developpement rural : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur l'avenir de la politique agricole commune après 2013

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Claude Fruteau  ;  Jean Gaubert  ;  Hervé Gaymard  ;  Philippe-Armand Martin  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires européennes

Remis le 

Réflexions sur l'avenir de l'agriculture de la Haute-Loire

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Jean-Yves Dupré  ;  André Nil  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le  1er novembre 2010

Terroirs et origine : leçons d'une lecture croisée des expériences du Maroc et de la France pour une Méditerranée durable

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux  ;  Conseil général du Développement agricole (Maroc)

Remis le 

Les cessions d'actifs agricoles dans les pays en développement - Diagnostic et recommandations

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Michel Clave  ;  Dominique Auverlot  ;  Blandine Barreau  ;  Patrick Brouchet  ;  Johanne Buba  ;  Caroline Halfen  ;  Centre d'Analyse stratégique

Remis le 

Conseil des ministres du 27 octobre 2010. La mise en oeuvre du Comité interministériel d'aménagement et de développement du territoire.

Communiqué

Accompagnement du plan de rattrapage Mayotte 2015

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Roland Lazerges  ;  Gilles Laudren  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le 

Déclaration de M. Michel Mercier, ministre de l'espace rural et de l'aménagement du territoire, sur l'importance de la filière bois pour le développement local et la réduction des gaz à effet de serre, à Saint Lothain (Jura) le 24 septembre 2009.

Déclaration

Déclaration de M. François Fillon, Premier ministre, sur la politique gouvernementale, l'affaire Woerth-Bettencourt et l'action en faveur des territoires ruraux, à Lagorce (Ardèche) le 12 juillet 2010.

Déclaration

Déclaration de M. Michel Mercier, ministre de l'espace rural et de l'aménagement du territoire, sur les enjeux de la réforme des collectivités territoriales, au Sénat le 28 octobre 2009.

Déclaration

Déclaration de M. Michel Mercier, ministre de l'espace rural et de l'aménagement du territoire, sur les objectifs de la nouvelle génération des pôles d'excellence rurale, au Sénat le 21 octobre 2009.

Déclaration

Déclaration de M. Michel Mercier, ministre de l'espace rural et de l'aménagement du territoire, sur le rôle des parcs naturels régionaux dans le cadre de la démarche des pôles d'excellence rurale et la réforme des collectivités territoriales, à Voiron le 2 octobre 2009.

Déclaration

Déclaration de M. Michel Mercier, ministre de l'espace rural et de l'aménagement du territoire, sur les principaux axes de la politique en faveur du développement et de la valorisation des territoires ruraux, Avranches le 17 novembre 2009.

Déclaration

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