Directive

Directive : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de Mme Nathalie Loiseau, ministre des affaires européennes, sur les défis et priorités de la construction européenne, à l'Assemblée nationale le 20 juillet 2017.

Déclaration

Déclaration de M. Emmanuel Macron, Président de la République, sur les relations franco-suédoises et sur la construction européenne, à Paris le 31 juillet 2017.

Déclaration

Interview de Mme Nathalie Loiseau, ministre des affaires européennes, avec RMC et BFM TV le 26 juillet 2017, sur la coopération européenne dans la lutte contre les catastrophes naturelles, la question migratoire, les travailleurs détachés et sur les réformes en France.

Interview

Déclaration de Mme Nathalie Loiseau, ministre des affaires européennes, sur les priorités du gouvernement au niveau européen, à l'Assemblée nationale le 20 juillet 2017.

Déclaration

Conférence de presse conjointe de MM. Emmanuel Macron, Président de la République, et Jean-Claude Juncker, Président de la Commission européenne, sur la construction européenne et sur les relations avec le président des Etats-Unis, à Bruxelles le 25 mai 2017.

Conférence de presse Déclaration

Entretien de M. Emmanuel Macron, Président de la République, dans "Ouest France" et dans douze quotidiens allemands du groupe Funke le 13 juillet 2017, sur la construction européenne, la politique économique du gouvernement français et sur les questions internationales.

Article Interview

Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur l'application du droit européen environnemental

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-François Husson  ;  Sénat. Commission des finances

Remis le 

Audit de la mise en oeuvre des politiques de l'eau et de la biodiversité dans le département des Alpes-de-Haute-Provence

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Marie-Laure Garcin  ;  Jean-Luc Guitton  ;  Gilles Pipien  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le  1er mars 2017

Déclaration de Mme Juliette Méadel, secrétaire d'Etat à l'aide aux victimes, sur les atouts des dispositifs nationaux susceptibles de fonder les bases d'une coopération internationale en matière d'aide aux victimes, à Paris le 9 janvier 2017.

Déclaration

Rapport d'information (...) sur la conformité au principe de subsidiarité de la proposition de directive du Parlement européen et du Conseil sur l'application de la directive 2006/123/CE relative aux services dans le marché intérieur (...)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Marietta Karamanli  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires européennes

Remis le 

Conseil des ministres du 15 mars 2017. Gestion collective du droit d'auteur et des droits voisins et octroi de licences multiterritoriales de droits sur les oeuvres musicales.

Communiqué

Conseil des ministres du 15 mars 2017. Reconnaissance des qualifications professionnelles.

Communiqué

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