Discrimination sexuelle

Discrimination sexuelle : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Egalité femmes/hommes dans les territoires : état des lieux des bonnes pratiques dans les collectivités locales et propositions pour les généraliser

Rapport officiel

Auteur(s) :  Vincent Feltesse  ;  Ministère des Droits des femmes

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes sur le thème « La place des femmes dans l'art et la culture »

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Brigitte Gonthier-Maurin  ;  Sénat. Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes

Remis le 

Le Défenseur des droits - Rapport annuel 2012

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Dominique Baudis  ;  Défenseur des droits

Remis le 

Interview de Mme Dominique Bertinotti, ministre de la famille, à RFI le 29 mai 2013, sur le mariage homosexuel et la discrimination sexuelle et sociale à l'école.

Interview

Déclaration de Mme Najat Vallaud-Belkacem, ministre des droits des femmes, porte-parole du gouvernement, sur les discriminations et violences liées à l'orientation sexuelle, Paris le 26 mars 2013.

Déclaration

Rapport sur l'égalité entre les filles et les garçons dans les modes d'accueil de la petite enfance

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Brigitte Gresy  ;  Philippe Georges  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le 

Déclaration de Mme Aurélie Filippetti, ministre de la culture et de la communication, sur l'égalité femmes hommes dans le domaine de la culture et des médias, Paris le 1er mars 2013.

Déclaration

1er mars 2013

Déclaration de Mme Najat Vallaud-Belkacem, ministre des droits des femmes, porte-parole du gouvernement, sur l'égalité professionnelle dans le domaine de l'enseignement supérieur et la recherche, Paris le 28 janvier 2013.

Déclaration

Rapport d'information (...) contenant le rapport d'activité pour l'année 2012 et le compte rendu des travaux de la délégation sur le thème « Femmes et Travail », déposé en application de l'article 6 septies de l'ordonnance n° 58-1100 du 17 novembre 1958 relative au fonctionnement des assemblées parlementaires

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Brigitte Gonthier-Maurin  ;  Sénat. Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes

Remis le 

Egalité entre les femmes et les hommes - Orientations stratégiques pour les recherches sur le genre

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

Remis le 

Déclaration de M. Jean-Marc Ayrault, Premier ministre, en hommage à la jeune pakistanaise Malala, militante de l'éducation des filles ayant survécu à un attentat, à l'Unesco, à Paris le 10 décembre 2012.

Déclaration

Conseil des ministres du 31 octobre 2012. Le programme d'actions contre les violences et les discriminations commises à raison de l'orientation sexuelle ou de l'identité de genre.

Communiqué

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