Discrimination

Discrimination : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information (...) relatif à l'antisémitisme dans l'enseignement supérieur

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Pierre-Antoine Levi  ;  Bernard Fialaire  ;  Sénat. Commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport

Remis le 

Rapport d'information au nom des délégués de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe sur l'activité de celle-ci au cours de la quatrième partie de sa session ordinaire de 2022

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Bertrand Bouyx  ;  Assemblée nationale

Remis le 

Audition de Mme Aurore Bergé, ministre déléguée, chargée de l'égalité entre les femmes et les hommes et de la lutte contre les discriminations, sur la présentation de sa feuille de route, à l'Assemblée nationale le 5 mars 2024.

Déclaration

Conseil des ministres du 6 mars 2024. Égalité entre les femmes et les hommes.

Communiqué

Interview de Mme Bérangère Couillard, ministre déléguée, chargée de l'égalité entre les femmes et les hommes et de la lutte contre les discriminations, à Radio J le 6 décembre 2023, sur la France dans le classement PISA 2022, la proposition de loi visant à lutter contre les discriminations par la pratique de tests individuels et statistiques et les violences faites aux femmes et dans l'industrie du cinéma pornographique.

Interview

Pornocriminalité - Mettons fin à l'impunité de l'industrie pornographique

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Sylvie Pierre-Brossolette  ;  Anne Plouët  ;  Céline Piques  ;  Philippe Callen  ;  Haut Conseil à l'égalité entre les femmes et les hommes

Remis le 

La politique d'égalité entre les femmes et les hommes menée par l'État

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

Lutte contre la diffusion de contenus haineux en ligne : bilan des moyens mis en œuvre par les plateformes en ligne en 2022 et perspectives

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Autorité de régulation de la communication audiovisuelle et numérique

Remis le 

La représentation de la société française dans les médias - Exercice 2022, Actions 2023

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Autorité de régulation de la communication audiovisuelle et numérique

Remis le 

Communiqué du ministère de l'Europe et des affaires étrangères, en date du 8 juillet 2023, concernant la déclaration du Comité pour l'élimination de la discrimination raciale (CERD) sur la situation en France.

Communiqué

Rapport d'information (...) au nom des délégués de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe sur l'activité de celle-ci au cours de la troisième partie de la session ordinaire 2022

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Bertrand Bouyx  ;  Assemblée nationale

Remis le 

Déclaration de Mme Isabelle Rome, ministre déléguée, chargée de l'égalité entre les femmes et les hommes, de la diversité et de l'égalité des chances, sur la promotion de l'égalité au sein de l'Union européenne par la mise en place d'organismes indépendants et la lutte contre les discriminations, Luxembourg le 12 juin 2023.

Déclaration

Haut de page