Disparité régionale

Disparité régionale : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information (...) sur la sécurité et le financement des réseaux de distribution d'électricité

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean Proriol  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires économiques

Remis le 

Cumul d'activités dans la fonction publique hospitalière

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Charles de Batz de Trenquelléon  ;  Pierre Lesteven  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le  1er juin 2011

Les inégalités à l'école

Avis

Auteur(s) :  Xavier Nau  ;  Conseil économique, social et environnemental

Remis le 

Déclaration de M. Xavier Bertand, ministre du travail, de l'emploi et de la santé, sur la démographie médicale et la désertification médicale, Paris le 29 mars 2011.

Déclaration

Rapport d'information fait au nom de la Commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire sur la couverture numérique du territoire

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Hervé Maurey  ;  Sénat. Commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

Remis le 

Déclaration de M. Benoist Apparu, secrétaire d'Etat chargé du logement, sur la politique en faveur de l'accession sociale à la propriété, avec notamment l'annonce d'un assouplissement du prêt social location-accession (PLSA), à Paris le 12 mai 2011.

Déclaration

Rapport d'information fait au nom de la commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire sur la couverture du territoire en téléphonie mobile

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Bruno Sido  ;  Sénat. Commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

Remis le 

Interview de M. Benoist Apparu, secrétaire d'Etat chargé du logement, à Europe 1 le 20 janvier 2011, sur la politique du logement social et la situation du marché de l'immobilier, notamment en région Ile-de-France.

Interview

Interview de M. Benoist Apparu, secrétaire d'Etat chargé du logement, à RMC le 29 décembre 2010, sur l'évolution de la construction de logements neufs et l'application des lois relatives à la solidarité et au renouvellement urbains et au droit au logement opposable.

Interview

Déclaration de M. Benoist Apparu, secrétaire d'Etat chargé du logement, sur les grandes orientations de la politique du logement social, notamment en matière de zonage et de mixité, à Paris le 24 novembre 2010.

Déclaration

Déclaration de Mme Roselyne Bachelot-Narquin, ministre de la santé et des sports, sur la réduction des inégalités sociales et territoriales en matière de santé et le respect des droits des patients, Marseille le 30 août 2010.

Déclaration

Mission parlementaire sur la politique transfrontalière

Rapport officiel

Auteur(s) :  Fabienne Keller  ;  Etienne Blanc  ;  Marie-Thérèse Sanchez-Schmid  ;  Premier ministre  ;  Ministère de l'Espace rural et de l'Aménagement du territoire  ;  Secrétariat d'Etat aux Affaires européennes

Remis le 

Haut de page