Disparité régionale

Disparité régionale : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Droit au logement opposable : 7 pistes pour accroître l'offre de logements sociaux

Rapport officiel

Auteur(s) :  Eric Besson  ;  Ministère du Logement et de la Ville  ;  Secrétariat d'Etat à la Prospective, à l'Evaluation des Politiques publiques et au Développement de l'Economie numérique

Remis le 

Déclaration de M. Gérard Larcher, président du Sénat, sur la mission de réforme de l'organisation territoriale des collectivités locales, l'exigence de désenclavement et de péréquation concernant l'investissement public, Orléans le 30 octobre 2008.

Déclaration

Déclaration de M. Hubert Falco, secrétaire d'Etat chargé de l'aménagement du territoire, sur les grandes orientations de la politique de cohésion territoriale dans le cadre de la présidence française de l'Union européenne, Paris le 30 octobre 2008.

Déclaration

Conseil des ministres du 22 octobre 2008. Réforme de l'hôpital, patients, santé et territoires.

Communiqué

Discours de M. Michel Barnier, ministre de l'agriculture et de la pêche, sur l'objectif de la présidence française du conseil de l'Union européenne de développer la politique régionale, Bruxelles le 6 octobre 2008.

Déclaration

Innovation et compétitivité des régions

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Thierry Madiès  ;  Jean-Claude Prager  ;  Conseil d'analyse économique

Remis le 

Bilan des résultats de l'Ecole - 2008 - L'orientation scolaire

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Haut Conseil de l'Éducation

Remis le 

Déclaration de M. Hubert Falco, secrétaire d'Etat à l'aménagement du territoire, sur les priorités de la présidence française de l'Union européenne, notamment en matière de développement régional, Bruxelles le 19 juin 2008

Déclaration

Analyses et modalités de régulation de l'offre globale en soins infirmiers

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Emmanuèle Jeandet-Mengual  ;  Jacques-Bertrand de Reboul  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le  1er février 2008

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires sociales sur l'avenir de la chirurgie en France

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Alain Milon  ;  Sénat. Commission des affaires sociales

Remis le 

Le rapport de l'Observatoire national de la pauvreté et de l'exclusion sociale 2007-2008

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Observatoire national de la pauvreté et de l'exclusion sociale

Remis le 

Peut-on réduire les disparités de santé ?

Rapport officiel

Auteur(s) :  André Flajolet  ;  Ministère de la Santé, de la Jeunesse, des Sports et de la Vie associative

Remis le 

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