Distribution | Vie publique

Commission de régulation de l'énergie - Rapport d'activité : juin 2003

Rapport d'activité

Auteur(s) : Commission de Régulation de l'Énergie

Remis le 1er juin 2003

Evaluation des missions de service public de l'électricité

Rapport d'étude

Auteur(s) : Jean Syrota ; Commission de Régulation de l'Électricité

Remis le 1er février 2000

Rapport sur l'évaluation de la mise en oeuvre des dispositifs départementaux d'aide aux personnes et familles qui éprouvent des difficultés à acquitter leurs factures d'eau

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Guy-Michel Billard ; Dominique Legrain ; Jean-Louis Prime ; Inspection générale des affaires sociales ; Inspection générale de l'Environnement

Remis le 1er décembre 2001

E-tourisme : stratégies des acteurs, environnement juridique et réglementaire

Rapport d'étude

Auteur(s) : Dominique Heraud ; Serge Gauthronet ; Claude Sounack ; Direction du Tourisme

Remis le 1er janvier 2002

La distribution au détail du médicament vétérinaire

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Pierre Delomenie ; Didier Lacaze ; Jacques Guibe ; André Manfredi ; Inspection générale des affaires sociales ; Ministère de l'Agriculture et de la Pêche. Comité permanent de coordination des inspections

Remis le 1er mars 2002

La Tarification des réseaux de transport et de distribution de l'électricité : rapport d'étape

Rapport officiel

Auteur(s) : Paul Champsaur ; Dominique Bureau ; Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

Remis le 1er août 1999

La télévision numérique terrestre : enjeux et modalités de mise en oeuvre au regard des règles de concurrence, notamment au travers de la question de la distribution

Rapport officiel

Auteur(s) : Jérôme Gallot ; Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

Remis le 1er février 2002

L'exploitation des entreprises de presse : rapport

Rapport officiel

Auteur(s) : Bernard Villeneuve ; Michel Boyon ; Ministère de la Communication

Remis le 1er janvier 1995

La prospective technologique des filières non nucléaires : rapport

Rapport d'étude

Auteur(s) : Maurice Claverie ; Daniel Clément ; Claude Girard ; Commissariat général du Plan

Remis le 1er janvier 2000

Régulation des relations entre fournisseurs et distributeurs

Rapport d'étude

Auteur(s) : Patrick Rey ; Jean Tirole ; Conseil d'analyse économique

Remis le 1er janvier 2000

L'Industrie agro-alimentaire, force industrielle et chaîne de valorisation : avis

Avis

Auteur(s) : Victor Scherrer ; Conseil économique et social

Remis le 1er juin 1998

Concurrence, innovation et internationalisation : la dynamique de l'économie française. Volume 1 : la dynamique concurrentielle en France. Volume 2 : les dynamiques de l'innovation. Volume 3 : annexes du Volume 1

Rapport interne

Auteur(s) : A. Perrot ; David Encaoua ; Commissariat général du Plan

Remis le 1er janvier 2000