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Commission de régulation de l'énergie - Rapport d'activité : juin 2005

Rapport d'activité

Auteur(s) : Commission de Régulation de l'Énergie

Remis le 1er juin 2005

Rapport d'information fait au nom de la Délégation du Sénat pour la planification sur l'évaluation de l'impact de la libéralisation de la publicité télévisée et les perspectives ainsi ouvertes pour l'ensemble des acteurs concernés

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Philippe Leroy ; Sénat. Délégation pour la planification

Remis le 1er juin 2005

Rapport d'information déposé (...) par la Commission de la production et des échanges sur l'évolution de la distribution

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Jean-Yves Le Déaut ; Assemblée nationale. Commission de la production et des échanges

Remis le 1er janvier 2000

Rapport d'information (...) sur la situation de La Poste dans la perspective du contrat de plan en cours d'élaboration et sur les mesures à prendre pour lui permettre de relever les défis qu'elle a à affronter

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Gérard Larcher ; Sénat. Commission des affaires économiques et du plan

Remis le 1er juin 2003

Rapport annuel 2002 de la Commission de régulation de l'électricité

Rapport d'activité

Auteur(s) : Commission de Régulation de l'Électricité

Remis le 1er juin 2002

Les Effets des nouvelles technologies sur l'industrie de la presse

Avis

Auteur(s) : Jean Miot ; Conseil économique et social

Remis le 1er mai 1999

La Tarification des réseaux de transport et de distribution de l'électricité et la tarification de la fourniture d'électricité aux consommateurs non éligibles

Rapport officiel

Auteur(s) : Paul Champsaur ; Secrétariat d'Etat à l'Industrie

Remis le 1er janvier 2000

L'alimentation en eau potable dans le département de la Guyane : inventaire des moyens actuels de production, analyse des besoins de renforcement et recommandations

Rapport d'étude

Auteur(s) : Pierre Balland ; François Hanus ; Alain Roux ; Inspection générale de l'Environnement ; Conseil général du Génie rural, des Eaux et des Forêts ; Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le 1er avril 2005

Garantir le pluralisme et l'indépendance de la presse quotidienne pour assurer son avenir

Avis

Auteur(s) : Michel Muller ; Conseil économique et social

Remis le 1er juillet 2005

Evaluation des dispositions législatives prévues pour permettre l'accès du prestataire du service universel postal et des opérateurs titulaires d'autorisations aux boîtes aux lettres particulières

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Claudine Duchesne ; Daniel Sansas ; Dominique Varenne ; Conseil général des Technologies de l'Information

Remis le 1er janvier 2005

Restaurer la concurrence par les prix - Les produits de grande consommation et les relations entre industrie et commerce

Rapport officiel

Auteur(s) : Guy Canivet ; Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

Remis le 1er octobre 2004

L'industrie pétrolière en 2004

Rapport d'activité

Auteur(s) : Ministère de l'Industrie. Direction générale de l'énergie et des matières premières

Remis le 1er mai 2005