Distribution

Distribution : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Conseil des ministres du 13 Juillet 1993 La politique de l'eau.

Communiqué

Conseil des ministres du 21 Mars 1990 Les industries agricoles et alimentaires.

Communiqué

Conseil des ministres du 03 Juin 1992 La Distribution française dans la compétition européenne.

Communiqué

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires économiques sur l'avenir de la filière agricole à l'horizon 2050

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Paul Emorine  ;  Sénat. Commission des affaires économiques

Remis le 

Technologies clés 2010

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Direction générale des entreprises

Remis le  1er septembre 2006

Mission de médiation et d'expertise relative aux conditions actuelles de sorties de films en salles

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Jean-Pierre Leclerc  ;  Centre national de la cinématographie

Remis le  1er mai 2006

Commission de régulation de l'énergie - Rapport d'activité : juin 2006

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Commission de Régulation de l'Énergie

Remis le 

Rapport sur la consultation organisée dans le cadre du Conseil supérieur de l'électricité et du gaz sur l'ouverture des marchés de l'énergie au 1er juillet 2007

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jean-Claude Lenoir  ;  Conseil supérieur de l'Électricité et du Gaz

Remis le 

Commission de régulation de l'énergie - Rapport d'activité : juin 2005

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Commission de Régulation de l'Énergie

Remis le  1er juin 2005

Rapport d'information fait au nom de la Délégation du Sénat pour la planification sur l'évaluation de l'impact de la libéralisation de la publicité télévisée et les perspectives ainsi ouvertes pour l'ensemble des acteurs concernés

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Philippe Leroy  ;  Sénat. Délégation pour la planification

Remis le  1er juin 2005

Rapport d'information déposé (...) par la Commission de la production et des échanges sur l'évolution de la distribution

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Yves Le Déaut  ;  Assemblée nationale. Commission de la production et des échanges

Remis le  1er janvier 2000

Rapport d'information (...) sur la situation de La Poste dans la perspective du contrat de plan en cours d'élaboration et sur les mesures à prendre pour lui permettre de relever les défis qu'elle a à affronter

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Gérard Larcher  ;  Sénat. Commission des affaires économiques et du plan

Remis le  1er juin 2003

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