Distribution

Distribution : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Commission de régulation de l'énergie - Rapport d'activité : juin 2004

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Commission de Régulation de l'Énergie

Remis le  1er juin 2004

Fusion des fonds d'aide aux impayés d'eau, d'énergie et de téléphone et des fonds de solidarité pour le logement

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Philippe Pondaven  ;  Jean-Patrice Nosmas  ;  Gilles Rouques  ;  Inspection générale de l'administration  ;  Inspection générale des affaires sociales  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le  1er octobre 2002

Quelle régulation pour l'eau et les services publics ?

Rapport officiel

Auteur(s) :  Haut Conseil du Secteur public

Remis le  1er décembre 1999

Rapport d'activité 2000 de la Commission de régulation de l'électricité

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Commission de Régulation de l'Électricité

Remis le  1er juin 2000

Commission de régulation de l'énergie - Rapport d'activité : juin 2003

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Commission de Régulation de l'Énergie

Remis le  1er juin 2003

Evaluation des missions de service public de l'électricité

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Jean Syrota  ;  Commission de Régulation de l'Électricité

Remis le  1er février 2000

Rapport sur l'évaluation de la mise en oeuvre des dispositifs départementaux d'aide aux personnes et familles qui éprouvent des difficultés à acquitter leurs factures d'eau

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Guy-Michel Billard  ;  Dominique Legrain  ;  Jean-Louis Prime  ;  Inspection générale des affaires sociales  ;  Inspection générale de l'Environnement

Remis le  1er décembre 2001

E-tourisme : stratégies des acteurs, environnement juridique et réglementaire

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Dominique Heraud  ;  Serge Gauthronet  ;  Claude Sounack  ;  Direction du Tourisme

Remis le  1er janvier 2002

La distribution au détail du médicament vétérinaire

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Pierre Delomenie  ;  Didier Lacaze  ;  Jacques Guibe  ;  André Manfredi  ;  Inspection générale des affaires sociales  ;  Ministère de l'Agriculture et de la Pêche. Comité permanent de coordination des inspections

Remis le  1er mars 2002

La Tarification des réseaux de transport et de distribution de l'électricité : rapport d'étape

Rapport officiel

Auteur(s) :  Paul Champsaur  ;  Dominique Bureau  ;  Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

Remis le  1er août 1999

La télévision numérique terrestre : enjeux et modalités de mise en oeuvre au regard des règles de concurrence, notamment au travers de la question de la distribution

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jérôme Gallot  ;  Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

Remis le  1er février 2002

L'exploitation des entreprises de presse : rapport

Rapport officiel

Auteur(s) :  Bernard Villeneuve  ;  Michel Boyon  ;  Ministère de la Communication

Remis le  1er janvier 1995

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