DOM

DOM : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Le défi de l'insertion professionnelle des jeunes ultramarins

Avis

Auteur(s) :  Eustase Janky  ;  Conseil économique, social et environnemental

Remis le 

Déclaration de Mme George Pau-Langevin, ministre des outre-mer, en hommage à Aimé Césaire, à Marseille le 13 février 2015.

Déclaration

Déclaration de Mme George Pau-Langevin, ministre des outre-mer, sur la mise en oeuvre de la stratégie nationale de croissance et d'emploi dans les Outre-mer, à Paris le 28 janvier 2015.

Déclaration

Déclaration de Mme Ségolène Royal, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, sur les grandes orientations du projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte, au Sénat le 10 février 2015.

Déclaration

La microfinance dans les Outre-mer

Avis

Auteur(s) :  Pierrette Crosemarie  ;  Conseil économique, social et environnemental

Remis le 

Déclaration de Mme Ségolène Royal, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, sur les actions à entreprendre pour anticiper les phénomènes d’érosion littorale et la submersion marine, à Paris le 22 janvier 2015.

Déclaration

Déclaration de Mme Ségolène Royal, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, sur les grandes orientations de la politique de l'eau, à Paris le 21 octobre 2014.

Déclaration

Déclaration de Mme Ségolène Royal, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, sur l'annonce de mesures en vue d'atteindre l'objectif de 32 pour cent d'énergies renouvelables dans la consommation finale d'énergie à l'horizon 2030, à Paris le 16 janvier 2015.

Déclaration

Assistance à la commune de Saint-Denis de la Réunion sur le projet « Nouvelle Entrée Ouest »

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Marc Arnaud  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Conseil des ministres du 14 janvier 2015. Extension et adaptation dans les îles Wallis et Futuna, en Polynésie française et en Nouvelle-Calédonie de la loi relative à l'enseignement supérieur et à la recherche. Application à Mayotte de la loi relative à l'enseignement supérieur et à la recherche.

Communiqué

Déclaration de Mme George Pau-Langevin, ministre des outre-mer, à l'occasion de ses voeux aux Outre-mer, à Paris le 31 décembre 2014.

Déclaration

La tarification des services bancaires dans les départements et collectivités d'outre-mer

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Emmanuel Constans  ;  Banque de France. Comité consultatif du secteur financier

Remis le  1er juin 2014

Haut de page