DOM

DOM : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Audit de la mise en oeuvre de la prévention des risques naturels et technologiques en Guyane

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Bernard Buisson  ;  Marc Caffet  ;  Daniel Burette  ;  Marc Focret  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable  ;  Conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies

Remis le  1er juin 2014

Audit thématique sur l'application de la loi littoral par les services de l'Etat dans les départements d'outre-mer

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Bernard Buisson  ;  Claude Bonnet  ;  Christian Lévy  ;  Cyril Gomel  ;  Philippe Bonnal  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le  1er avril 2014

Conseil des ministres du 3 décembre 2014. Dispositions applicables à l'université des Antilles et de la Guyane relatives à l'enseignement supérieur et à la recherche.

Communiqué

Déclaration de Mme George Pau-Langevin, ministre des outre-mer, sur les principaux axes de la politique de lutte contre le sida pour les outre-mer, à Paris le 26 novembre 2014.

Déclaration

Déclaration de Mme George Pau-Langevin, ministre des outre-mer, sur la protection de la biodiversité des outre-mer, notamment les récifs coralliens et leurs écosystèmes associés, mangroves et herbiers, à Paris le 25 novembre 2014.

Déclaration

Déclaration de M. François Hollande, Président de la République, sur les efforts en faveur des collectivités d'Outre-mer, à Paris le 21 novembre 2014.

Déclaration

Déclaration de Mme George Pau-Langevin, ministre des outre-mer, sur la politique visant la réalisation de l'égalité entre l'Hexagone et l'Outre-mer en matière d’emploi, de croissance, de logement et de sécurité, à Paris le 24 novembre 2014.

Déclaration

Conseil des ministres du 20 novembre 2014. Les orientations des contrats de plan Etat-régions 2015-2020.

Communiqué

Conseil des ministres du 20 novembre 2014. Législation des transports applicable à Mayotte et adaptation au droit européen.

Communiqué

Conseil des ministres du 20 novembre 2014. Code du travail applicable à Mayotte.

Communiqué

Déclaration de Mme George Pau-Langevin, ministre des outre-mer, sur la représentation des Français d'Outre-mer au sein des institutions et de la vie politique, à Paris le 13 novembre 2014.

Déclaration

Déclaration de M. Jean-Marie Le Guen, secrétaire d'Etat aux relations avec le Parlement, en réponse à une question sur le respect des missions régaliennes et l'accompagnement économique des activités maritimes à Saint-Pierre-et-Miquelon, à l'Assemblée nationale le 29 octobre 2014.

Déclaration

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